Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.
Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer à la prochaine session de l’IGC, y compris pour les consultations avec les peuples autochtones, les communautés locales et les autres parties prenantes.
La vingt-sixième session de l’IGC (3–7 février 2014) portera sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques.
Raccourcis
- Ordre du jour
- Documents
- Table ronde d’experts autochtones
- Portail consacré aux peuples autochtones et aux communautés locales
- Diffusion sur le Web de la session de l’IGC
Documents de travail
Les principaux documents de travail pour la vingt-sixième session de l’IGC sont les suivants:- Ordre du jour
- Document de synthèse concernant la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques
Voir également le résumé succinct des documents pour une brève explication.
Principaux documents de fond
- Mandat de l’IGC pour 2014-2015
- Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI
- Ressources génétiques – document de synthèse officieux
Séance d’information informelle
Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des États membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.
La séance d’information informelle pour la vingt-sixième session de l’IGC s’est tenue au siège de l’OMPI (salle 13.1) le 20 janvier 2014, à 10 h 30.
- Diapositives de présentation (en anglais)
Voir la vidéo de la session du 20 janvier.