Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.
Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer à la prochaine session de l’IGC, y compris pour les consultations avec les peuples autochtones, les communautés locales et les autres parties prenantes.
La vingt-huitième session de l’IGC (7 – 9 juillet 2014) sera axée sur les trois thèmes faisant l’objet des travaux du comité, à savoir les ressources génétiques, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles. L’IGC fera également le point sur les progrès réalisés et fera une recommandation à l’Assemblée générale.
Raccourcis
- Ordre du jour & programme
- Documents
- Table ronde d’experts autochtones
- Portail consacré aux peuples autochtones et aux communautés locales
- Diffusion sur le Web de la session de l’IGC
Documents de travail
Les documents de travail pour la vingt-huitième session de l’IGC sont les suivants:- Ordre du jour
- Document de synthèse concernant la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques
- La protection des savoirs traditionnels: projets d’articles
- La protection des expressions culturelles traditionnelles: projets d’articles
- Recommandation commune concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques
- Recommandation commune concernant l’utilisation de bases de données pour la protection défensive des ressources génétiques et des savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques
- Proposition de mandat pour l’étude du secrétariat de l’OMPI sur les mesures visant à éviter la délivrance de brevets de manière indue et sur le respect des systèmes existants d’accès et de partage des avantages
Le résumé des documents donne une brève explication sur tous les documents de la session.
Principaux documents de fond
- Mandat de l’IGC pour 2014-2015
- Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle
- Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI
- Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
- Dossier d’information n° 7: Droit coutumier et savoirs traditionnels
- Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles
- Savoirs traditionnels, expressions culturelles traditionnelles et ressources génétiques : suggestions de questions transversales à examiner
Séance d’information informelle
Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des États membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.
La séance d’information informelle pour la vingt-huitième session de l’IGC a eu lieu au siège de l’OMPI (salle AB 13.1) le 18 juin 2014, à 10 h 30.
- Diapositives de la présentation (en anglais)
Voir la vidéo de la session du 18 juin.