Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.
Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer à la prochaine session de l’IGC, y compris pour les consultations avec les peuples autochtones, les communautés locales et les autres parties prenantes.
La vingt-neuvième session de l’IGC (15 – 19 février 2016) portera sur les ressources génétiques.
Documents de travail
Les documents de travail pour la vingt-neuvième session de l’IGC sont les suivants:- Ordre du jour
- Document de synthèse concernant la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques
- Recommandation commune concernant les ressources genetiques et les savoirs traditionnels qui y sont associes
- Recommandation commune concernant l’utilisation de bases de données pour la protection défensive des ressources génétiques et des savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques
- Proposition de mandat pour l’étude du secrétariat de l’OMPI sur les mesures visant à éviter la délivrance de brevets de manière indue et sur le respect des systèmes existants d’accès et de partage des avantages
Le résumé des documents donne une brève explication sur tous les documents de la session.
Principaux documents de fond
- Mandat de l’IGC pour 2016-2017
- Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle
- Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI
- Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
- Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles
Séance d’information informelle
Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des États membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.
La séance d’information informelle pour la vingt-neuvième session de l’IGC a eu lieu au siège de l’OMPI (salle NB 0.107) le 28 janvier 2016, à 10 h 30.
- Diapositives de la présentation (en anglais)
Vidéo de la session du 28 janvier.
Dossiers de préparation des sessions précédentes de l’IGC
- Vingt-huitième session (du 7 au 9 juillet 2015)
- Vingt-septième session (du 24 mars au 4 avril 2014)
- Vingt-sixième session (du 3 au 7 février 2014)