Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.
Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer à la prochaine session de l’IGC.
La trentième-et-unième session de l’IGC (du 19 au 23 septembre 2016) portera sur les savoirs traditionnels.
Documents de travail
Les documents de travail pour la trentième-et-unième session de l’IGC sont les suivants:
- Ordre du jour
- La protection des savoirs traditionnels : projets d’articles
- Recommandation commune concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés
- Recommandation commune concernant l’utilisation de bases de données pour la protection défensive des ressources génétiques et des savoirs traditionnels qui y sont associés
- Proposition de mandat pour l’étude du Secrétariat de l’OMPI sur les mesures visant à éviter la délivrance de brevets indus et sur le respect des systèmes existants d’accès et de partage des avantages
- The Declaration of the Source of Genetic Resources and Traditional Knowledge in the Swiss Patent Act and Related Swiss Regulations on Genetic Resources – Submission by Switzerland in Response to Document WIPO/GRTKF/IC/30/9
- Proposal for the Terms of Reference for a Study
Le résumé des documents donne une brève explication sur tous les documents de la session.
Principaux documents de fond
- Mandat de l’IGC pour 2016-2017
- Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle
- Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI
- Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
- Dossier d’information n° 7: Droit coutumier et savoirs traditionnels
- Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles
Séance d’information informelle
Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des États membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.
La séance d’information informelle pour la trente-et-unième session de l’IGC a eu lieu au siège de l’OMPI (salle NB 0.107) le 13 septembre 2016 à 15 heures.
- Diapositives de la présentation (en anglais)
Vidéo de la session du 13 septembre 2016.
Dossiers de préparation des sessions précédentes de l’IGC
- Trentième session (30 mai au 3 juin 2016)
- Vingt-neuvième session (du 15 au 19 février 2016)
- Vingt-huitième session (du 7 au 9 juillet 2015)
- Vingt-septième session (du 24 mars au 4 avril 2014)
- Vingt-sixième session (du 3 au 7 février 2014) setp