La trente-quatrième session de l’IGC s'est tenu du 12 au 16 juin 2017. Elle s'est porté sur les expressions culturelles traditionnelles
Un Séminaire sur la propriété intellectuelle et les expressions culturelles traditionnelles s'est tenu les 8 et 9 juin, en prélude à la session.
Documents de travail
- Projet d’ordre du jour
- Document de synthèse concernant la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques
- La protection des savoirs traditionnels : projets d’articles
- La protection des expressions culturelles traditionnelles : projets d'articles
- Liste indicative des questions non résolues ou en suspens à traiter ou à régler
- Recommandation commune concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés
- Recommandation commune concernant l’utilisation de bases de données pour la protection défensive des ressources génétiques et des savoirs traditionnels qui y sont associés
- Proposition de mandat pour l’étude du secrétariat de l’OMPI sur les mesures visant à éviter la délivrance de brevets indus et sur le respect des systèmes existants d’accès et de partage des avantages
- Expressions culturelles traditionnelles : document de réflexion
- Trouver des exemples de savoirs traditionnels pour favoriser le débat sur les objets qui devraient bénéficier d'une protection et ceux qu’il n'est pas prévu de protéger
Le résumé des documents présente brièvement les documents de la session.
Le président a établi une note d’information sur les expressions culturelles traditionnelles ainsi qu’une note d’information sur les discussions relatives au point 8 de l’ordre du jour intitulé “Bilan des progrès accomplis et présentation d’une recommandation à l’Assemblée générale”, pour la trente-quatrième session de l’IGC
Principaux documents de fond
- Mandat de l’IGC pour 2016-2017
- Brochure : La propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles – Un aperçu
- Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle
- Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI
- Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
- Dossier d’information n° 4: Mémoire sur la propriété intellectuelle et les festivals d’arts
- Dossier d’information n° 5: La propriété intellectuelle et l’artisanat traditionnel
- Dossier d’information n° 6: Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels
- Dossier d’information n° 7: Droit coutumier et savoirs traditionnels
- Dossier d’information n° 8: Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, aux expressions culturelles traditionnelles et aux ressources génétiques
- Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles
- Dossier d’information n° 10: Propriété intellectuelle et ressources génétiques