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Des experts élaborent un texte simplifié sur les savoirs traditionnels pour les négociateurs de l’IG

11 janvier 2011

Un esprit constructif, dynamique et participatif a caractérisé les échanges des experts des États, des organisations autochtones et du secteur industriel à l’occasion des discussions techniques tenues du 21 au 25 février 2011 pour établir un instrument juridique international assurant une protection effective des savoirs traditionnels. La réunion a abouti à l’élaboration d’u n texte de synthèse simplifié sur la protection des savoirs traditionnels, qui sera présenté à la prochaine session de l’IGC prévue du 9 au 13 mai 2011.

Les experts présents à la réunion du deuxième groupe de travail intersessions (IWG 2) du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) de l’OMPI – en séance plénière et dans des groupes de rédaction informels à composition non limitée – ont travaillé sans relâche à l’élaboration du texte sur la protection des savoirs traditionnels. Ce texte traite notamment de la définition des savoirs traditionnels, des bénéficiaires de la protection, de l’étendue des droits attachés aux savoirs traditionnels et de la manière dont ces droits seront gérés et appliqués.

En mai 2010, l’IGC a adopté des dispositions concernant les groupes de travail intersessions pour leur permettre d’appuyer et de faciliter ses négociations en fournissant des avis et une analyse techniques et juridiques et, le cas échéant, des options et des scénarios divers. Les États membres sont convenus de limiter la participation des délégations aux groupes de travail intersessions à un expert technique chacune, qui siégera à titre individuel. Le premier groupe de travail intersessions sur les expressions culturelles traditionnelles (IWG 1) s’est réuni en juillet 2010.

Le deuxième groupe de travail intersessions (IWG 2) était présidé par M. Ian Heath (Australie). Ses vice présidents étaient processor Yonah Seleti (Afrique du Sud), M. N. S. Gopalakrishnan (Inde), Mme Yang Hongju (Chine) et Mme Lorena Bolaños (Guatemala).

Le troisième groupe de travail intersessions (IWG 3) se réunira la semaine prochaine pour discuter de la question de la propriété intellectuelle et des ressources génétiques.

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