Résumé de la trentième session de l’IGC

6 juin 2016

Le 3 juin 2016, le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’OMPI (IGC) a conclu une session d’une semaine.

Cette deuxième session tenue dans le cadre du nouveau mandat pour 2016‑2017  portait sur les ressources génétiques.

La session plénière a débuté par un bref examen de la “Liste indicative de questions en suspens à aborder/régler”.  L’IGC a ensuite mis sur pied un groupe informel chargé d’étudier les différentes approches mentionnées dans le Document de synthèse concernant la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques et les questions essentielles sur lesquelles elles reposaient.  Ce groupe était composé de quelque 39 experts, avec jusqu’à six délégués par région désignés par les États membres, ainsi que deux représentants autochtones désignés par les peuples autochtones participant à la session.  D’autres délégués ont également pu assister à la session en qualité d’observateurs, les peuples autochtones ayant eu eux aussi la possibilité de désigner deux observateurs.  Tous les autres participants ont pu suivre les délibérations dans une salle adjacente grâce à une diffusion audio.

Durant la plénière, il a été demandé à Mme Margo Bagley (Mozambique) et à Mme Emelia Hernández (Mexique) de jouer un rôle de “facilitateur” et celles‑ci ont établi d’autres versions préliminaires du texte à partir des discussions de la session plénière et des sessions informelles.  Il a été convenu que, à la clôture de la session le 3 juin 2016, la “deuxième version révisée du document de synthèse concernant la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques” serait transmise à la trente‑quatrième session de l’IGC, conformément au mandat du comité pour 2016‑2017 et au programme de travail pour 2017.

Fonds de contributions volontaires

Toutefois, aussi bien le président de l’IGC que le Secrétariat ont rappelé au comité intergouvernemental que le Fonds de contributions volontaires de l’OMPI pour les communautés autochtones et locales accréditées n’avait plus de fonds disponibles et que de nouvelles contributions étaient absolument nécessaires.

Participation des peuples autochtones et communautés locales

Le Secrétariat de l’OMPI a facilité, comme d’habitude, la tenue d’une réunion du groupe de travail autochtone (le Forum consultatif des peuples autochtones) le dimanche précédant l’ouverture de la session, à savoir le 29 mai 2016, au siège de l’OMPI.  Le président de l’IGC a participé à cette réunion.  Par ailleurs, le groupe de travail autochtone a tenu quotidiennement des réunions au cours de la session.  Le Secrétariat de l’OMPI a continué de financer la prestation par le Centre de documentation, de recherche et d’information des peuples autochtones (DoCip) de services de secrétariat (secrétariat, interprétation et traduction) à l’intention des communautés autochtones ou locales participant à la session.

Table ronde d’experts autochtones

Lundi matin, une table ronde d’experts autochtones a été organisée sur le thème “Propriété intellectuelle, ressources génétiques et savoirs traditionnels connexes : partage de données d’expérience et de perspectives d’avenir des communautés autochtones et locales”.  La principale intervenante était Mme Aroha Te Pareake Mead, membre des tribus Ngati Awa et Ngati Porou (Nouvelle‑Zélande) et présidente de la Commission des politiques environnementales, économiques et sociales de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN).

Les deux autres intervenants étaient M. Willem Collin Louw, secrétaire du Conseil Khomani San (Afrique du Sud);  et M. Alancay Morales Garro, membre du peuple Brunka (Costa Rica).  Le groupe était présidé par Preston Hardison, analyste politique, Tulalip Tribes (États‑Unis d’Amérique).  Un grand nombre de délégués se sont félicités de la table ronde et y ont assisté, compte tenu notamment du niveau remarquable des experts invités, qui ont abordé directement les questions faisant l’objet des négociations à la session.

Rapport final

Le projet de rapport de la trentième session de l’IGC sera soumis au comité intergouvernemental pour adoption à sa trente et unième session, qui se tiendra du 19 au 23 septembre 2016.

Participation

Des participants provenant de 91 pays et 36 observateurs ont assisté à cette session du comité, laquelle était présidée par M. Ian Goss (Australie);  la vice‑présidence était assurée par M. Jukka Liedes (Finlande) et M. l’Ambassadeur Robert Matheus Michael Tene (Indonésie).  Au total, six organisations ont été accréditées en qualité d’observatrices à la session.

Documents

Les documents de la trentième session de l’IGC sont disponibles sur notre site Web.

Vidéo récapitulative

M. Wend Wendland, directeur de la Division de savoirs traditionnels de l’OMPI et secrétaire de l’IGC, présente un résumé de la session consacrée aux ressources génétiques.