Résumé de la trente-huitième session de l’IGC

26 novembre 2018

Le 14 décembre 2018, le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’OMPI (IGC) a conclu une session d’une semaine. Cette quatrième session tenue dans le cadre du nouveau mandat pour 2018-2019 portait sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles.

Un groupe spécial d’experts sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles s’est réuni le 9 décembre 2018 pour traiter de certaines questions juridiques, politiques ou techniques. Il a été coprésidé, à titre personnel, par Mme Marisella Ouma (consultante en droit de la propriété intellectuelle (Kenya)) et M. Michael Shapiro (conseiller principal au bureau des politiques et des affaires internationales, Office des brevets et des marques des États-Unis d’Amérique), qui ont présenté un rapport lors de la session plénière de l’IGC sur les résultats des travaux du groupe spécial.

La trente-huitième session de l’IGC a été présidée par M. Ian Goss (Australie), et la vice-présidence a été assurée par M. Jukka Liedes (Finlande) et M. Faizal Chery Sidharta (Indonésie). Des participants de 82 pays et 26 observateurs y ont assisté.

Plénière, groupes de contact et séances informelles sur le point 8 de l’ordre du jour (“Savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles”)

Au titre du point 8 de l’ordre du jour, l’IGC a demandé à M. Paul Kuruk (Ghana) et à Mme Lilyclaire Bellamy (Jamaïque) d’intervenir en qualité de “rapporteurs”. À l’issue des débats tenus lors de la réunion du groupe d’experts, de la séance plénière de l’IGC et dans les “groupes de contacts” (composés chacun d’environ 15 experts, dont un expert autochtone) ainsi que lors des séances informelles, les facilitateurs ont présenté à la plénière deux versions Rev. 2 des documents, le 14 décembre 2018. La plénière est convenue que les documents intitulés “La protection des savoirs traditionnels : projets d’articles Rev.2” et “La protection des expressions culturelles traditionnelles : projets d’articles Rev.2”, tels qu’ils se présentaient à la clôture de la session le 14 décembre 2018, seraient transmis à la trente-neuvième session de l’IGC, conformément au mandat de l’IGC pour l’exercice biennal 2018-2019 et au programme de travail pour 2018. Au cours de la session, les travaux sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles se sont appuyés sur une note informelle distribuée à l’avance par le président de l’IGC, ainsi que sur des projets actualisés d’analyses des lacunes sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles.

Certains documents soumis précédemment par des États membres ont été soumis à nouveau, pour examen à la trente-huitième session de l’IGC.

Les travaux sur ces thèmes se poursuivront à la prochaine session de l’IGC, à savoir la trente-neuvième session de l’IGC qui se tiendra en mars 2019.

L’IGC est également convenu qu’une réunion du Groupe spécial d’experts sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles précéderait la trente-neuvième session du comité plutôt que la quarantième, les modalités convenues lors de la trente-septième session du comité au titre du point 6 de l’ordre du jour étant appliquées mutatis mutandis. La réunion se tiendra donc le dimanche 17 mars 2019 au siège de l’OMPI à Genève.

Les décisions et tous les documents de la session peuvent être consultés en ligne.

Fonds de contributions volontaires

Le président de l’IGC et le Secrétariat ont rappelé à l’IGC que de nouvelles contributions au Fonds de contributions volontaires de l’OMPI pour les communautés autochtones et locales accréditées étaient absolument nécessaires.

Réunion du groupe d’experts autochtones

Une réunion du groupe d’experts autochtones s’est tenue lundi matin sur le thème “Différences et similitudes entre savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles s’agissant de la protection de la propriété intellectuelle : points de vue des peuples autochtones et des communautés locales”.

Manifestations organisées en marge de la session

Deux manifestations ont été organisées en marge de la trente-huitième session du comité :

• une manifestation parallèle comprenant un film et un exposé, portant sur les efforts déployés par la tribu du Pueblo de Zia pour reprendre le contrôle sur les expressions culturelles traditionnelles, organisée par le Conseil du Traité indien et l’Indigenous World Association; et
• une manifestation parallèle intitulée “Shared Traditional Knowledge and the WIPO IGC: Intellectual Property-based Options and Considerations Towards Effective Protection”, organisée par le Centre pour l’innovation dans la gouvernance internationale (CIGI).

Rapport

Le projet de rapport initial de la trente-huitième session de l’IGC sera établi et diffusé avant le 15 février 2019.

Vidéo récapitulative

Wend Wendland, directeur de la Division des savoirs traditionnels de l’OMPI et secrétaire de l’IGC, présente un résumé de la session.