Résumé de la trente neuvième session de l’IGC

25 mars 2019

Le 22 mars 2019, le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) de l’OMPI a conclu une session d’une semaine consacrée aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles.  C’était la cinquième session qu’il tenait dans le cadre de son mandat pour 2018‑2019.

Un groupe spécial d’experts sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles s’est réuni le 17 mars 2019 pour traiter de certaines questions juridiques, politiques ou techniques.  Il était coprésidé, à titre personnel, par Mme Sharon Le Gall (maître de conférences, faculté de droit, Université des Antilles, St Augustine (Trinité‑et‑Tobago)) et M. Chidi Oguamanam (professeur de droit, Université d’Ottawa (Canada)), qui ont présenté à la session plénière de l’IGC un rapport sur les résultats des travaux du groupe spécial.

La trente‑neuvième session de l’IGC était présidée par M. Ian Goss (Australie) et vice‑présidée par M. Jukka Liedes (Finlande) et M. Faiza Chery Sidharta (Indonésie).  Des participants de 94 pays et 28 observateurs y ont assisté.

Plénière, groupes de contact et séances informelles sur le point 7 de l’ordre du jour (“Savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles”)

Au titre du point 7 de l’ordre du jour, l’IGC a demandé à M. Paul Kuruk (Ghana) et à Mme Lilyclaire Bellamy (Jamaïque) d’intervenir en qualité de “facilitateurs”.  À l’issue des débats du groupe d’experts, de la séance plénière de l’IGC, des “groupes de contact” (composés chacun d’environ 15 experts, dont un expert autochtone) et des séances informelles, les facilitateurs ont présenté deux documents Rev.2 à la plénière le 22 mars 2019.  La plénière est convenue que les documents intitulés “La protection des savoirs traditionnels : projets d’articles Rev.2” et “La protection des expressions culturelles traditionnelles : projets d’articles Rev.2”, tels qu’ils se présentaient à la clôture de la session le 22 mars 2019, seraient transmis à la quarantième session de l’IGC, conformément au mandat de ce comité pour l’exercice biennal 2018‑2019 et au programme de travail pour 2019.  Au cours de la trente‑neuvième session, les travaux sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles se sont appuyés sur une note informelle distribuée à l’avance par le président de l’IGC, ainsi que sur des projets actualisés d’analyses des lacunes sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles préparés par le Secrétariat.

Certains documents soumis précédemment par des États membres ont été de nouveau présentés pour examen à la trente‑neuvième session de l’IGC.

Les travaux sur ces thèmes se poursuivront à la quarantième session de l’IGC qui se tiendra en juin 2019.  Cette session sera également l’occasion de faire le point sur les progrès réalisés par l’IGC en 2018 et 2019 et de soumettre une recommandation à l’Assemblée générale à sa session de 2019.

Les décisions et tous les documents de la session peuvent être consultés en ligne.

Fonds de contributions volontaires

Le Gouvernement du Canada a annoncé qu’il verserait une contribution de 25 000 dollars canadiens au Fonds de contributions volontaires de l’OMPI pour les communautés autochtones et locales accréditées.

Le président de l’IGC a invité les autres membres et toutes les entités publiques et privées intéressées à contribuer au Fonds.

Réunion du groupe d’experts autochtones

Un groupe d’experts autochtones, qui a examiné les “Projets d’articles sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles : points de vue des communautés autochtones et locales sur l’objet et l’étendue de la protection”, s’est réuni dans la matinée du lundi 18 mars 2019.

Manifestations organisées en marge de la session

Trois manifestations ont été organisées en marge de la trente neuvième session de l’IGC :

• Manifestation parallèle sur “La protection, la préservation et la promotion des langues autochtones : Année internationale des langues autochtones (IYIL2019)”, coorganisée par l’UNESCO et l’OMPI;
• Projection d’un film intitulé “Flight of the Condor: a Letter, a Song and the Story of Traditional Cultural Expressions”, organisée par l’Université d’Islande;
• Manifestation parallèle intitulée “Actualités concernant les savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques dans le cadre de la Convention sur la diversité biologique et son Protocole de Nagoya”, organisée par le secrétariat de la Convention sur la diversité biologique.

Rapport

Le projet de rapport initial de la trente neuvième session de l’IGC sera établi et diffusé d’ici le 17 mai 2019.

Vidéo récapitulative

Wend Wendland, directeur de la Division des savoirs traditionnels de l’OMPI et secrétaire de l’IGC, présente un résumé de la session.