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Résumé de la quarante et unième session de l’IGC

1 septembre 2021

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) a conclu, le 31 août 2021, sa quarante et unième session. C’était la seule et unique session du mandat actuel de l’IGC pour 2020-2021, en raison de la pandémie de Covid-19. Elle s’est achevée avec une recommandation à l’Assemblée générale de l’OMPI.

Le Directeur général Tang a ouvert la session.  L’IGC a réélu M. Ian Goss (Australie) président et a élu Mme Lilyclaire Bellamy (Jamaïque), M. Jukka Liedes (Finlande) et M. Yonah Seleti (Afrique du Sud) aux postes de vice-présidente et de vice-présidents.

Présentation d’une recommandation à l’Assemblée générale

En conclusion, la séance plénière de l’IGC est convenue par consensus :

  • de recommander à l’Assemblée générale de l’OMPI à sa session de 2021 que le mandat du comité soit renouvelé pour l’exercice biennal 2022-2023 et de recommander à l’Assemblée générale à sa session de 2021 les conditions du mandat et le programme de travail pour l’exercice biennal 2022-2023; et
  • de recommander que l’Assemblée générale, à sa session de 2021, reconnaisse l’importance de la participation des peuples autochtones et des communautés locales aux travaux du comité, note que le Fonds de contributions volontaires de l’OMPI pour les communautés autochtones et locales accréditées est épuisé, encourage les États membres à envisager de contribuer au Fonds et invite les États membres à examiner d’autres modalités de financement.

Participation des communautés autochtones et locales

Les représentants des peuples autochtones et des communautés locales ont assisté à la session à distance. Une réunion du groupe d’experts des communautés autochtones et locales sur le thème “La propriété intellectuelle et les ressources génétiques, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles : point de vue des peuples autochtones et des communautés locales” s’est tenue le lundi 30 août 2021.

Rapport

Le projet de rapport initial de la quarante et unième session de l’IGC sera établi et diffusé avant le 15 octobre 2021.

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