19 septembre 2022
Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) a conclu sa quarante-quatrième session le 16 septembre 2022. Ses travaux ont été axés sur les questions relatives aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles.
Mme Lilyclaire Bellamy (Jamaïque) a assuré la présidence de la quarante-quatrième session de l’IGC et MM. Jukka Liedes (Finlande), Yonah Seleti (Afrique du Sud) et Felipe Cariño (Philippines), nouvellement élu, ont assumé les fonctions de vice-présidents.
L’IGC a demandé à M. Paul Kuruk (Ghana) et à Mme Thea Seferovic (Australie) d’intervenir en qualité de “facilitateurs”. Comme suite aux discussions de la séance plénière de l’IGC et d’un groupe de contact à composition non limitée, les facilitateurs ont présenté à la plénière une version révisée du document “La protection des savoirs traditionnels : projets d’articles – Version révisée des facilitateurs”, ainsi qu’une version révisée du document “La protection des expressions culturelles traditionnelles : projets d’articles – Version révisée des facilitateurs”, le 16 septembre 2022. Le comité a décidé de transmettre les textes révisés à la quarante-cinquième session de l’IGC pour examen.
La présidente de l’IGC a annoncé qu’elle élaborerait, dans le cadre de consultations informelles, un texte sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles pour faciliter les travaux de l’IGC et tenter de combler les lacunes.
Le mandat de l’IGC pour l’exercice biennal 2022-2023 prévoit que le comité “peut créer un ou plusieurs groupes spéciaux d’experts pour traiter d’une question juridique, politique ou technique précise” et que “les résultats des travaux de chaque groupe seront présentés au comité pour examen”.
La séance plénière est convenue qu’une réunion d’un groupe spécial d’experts sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles serait organisée le 4 décembre 2022 avant la quarante-cinquième session de l’IGC.
Les décisions, ainsi que tous les documents de la session sont disponibles en ligne.
L’OMPI a organisé une réunion préparatoire du groupe de travail autochtone (ci-après dénommé “forum consultatif autochtone”) le dimanche précédant l’ouverture de la session, le 11 septembre 2022, sous une forme hybride. Le groupe de travail autochtone a en outre organisé des réunions quotidiennes durant la session et rencontré la présidente de l’IGC de manière individuelle ainsi que des délégués d’États membres. Le Secrétariat de l’OMPI a continué de financer la prestation par le Centre de documentation, de recherche et d’information des peuples autochtones (Docip) de services de secrétariat (secrétariat, interprétation et traduction) à l’intention des peuples autochtones et des communautés locales participant à la session.
Grâce à la précédente contribution de la Finlande et à la nouvelle contribution de l’Allemagne au Fonds de contributions volontaires de l’OMPI, la participation de trois représentants autochtones à la quarante-cinquième session de l’IGC, prévue en décembre 2022, sera financée.
Une table ronde d’experts autochtones, sur le thème “Le caractère collectif des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles : point de vue des peuples autochtones et des communautés locales”, s’est tenue le lundi matin.