Informations générales
- Glossaire des principaux termes relatifs à la propriété intellectuelle et aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles
- Savoirs traditionnels: Besoins et attentes en matière de P.I. (Rapport de l’OMPI sur les missions d’enquête consacrées à la P.I. et aux savoirs traditionnels)
- La P.I. relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles – Aperçu
- Traditional Knowledge & Indigenous Peoples (en anglais)
- Intellectual Property and Human Rights (en anglais)
Dossiers d'information
- Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle
- Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore
- Élaborer une stratégie nationale de propriété intellectuelle relative aux savoirs traditionnels, expressions culturelles traditionnelles et ressources génétiques
- La propriété intellectuelle et les festivals d’arts
- La propriété intellectuelle et l’artisanat traditionnel
- Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels
- Droit coutumier et savoirs traditionnels
- Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques
- Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles
- Propriété intellectuelle et ressources génétiques
La protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
- Liste et explication technique succincte des différentes formes sous lesquelles les savoirs traditionnels peuvent se présenter
- Minding Culture: Case Studies on Intellectual Property and Traditional Cultural Expressions (en anglais)
- Consolidated Analysis of the Legal Protection of Traditional Cultural Expressions/Expressions of Folklore (en anglais)
- National Experiences with the Protection of Traditional Cultural Expressions/Expressions of Folklore - India, Indonesia, the Philippines (en anglais)
- Nota sobre los significados de la expresión "dominio público" en el sistema de propiedad intelectual, con referencia especial a la protección de los conocimientos tradicionales y las expresiones culturales tradicionales/expresiones del folclore
- Proyecto de análisis de las carencias en la protección de las expresiones culturales tradicionales
- La protección de los conocimientos tradicionales: proyecto de análisis de carencias: revisión (en anglais)
- Intellectual Property, Traditional Knowledge and Traditional Cultural Expressions/Folklore: A Guide for Countries in Transition (en anglais)
Accès, partage des avantages et divulgation
- Key Questions on Patent Disclosure Requirements for Genetic Resources and Traditional Knowledge (en anglais)
- A Guide to IP Issues in Access and Benefit-sharing Agreements
- WIPO-UNEP Study on the Role of Intellectual Property Rights in the Sharing of Benefits Arising from the Use of Biological Resources and Associated Traditional Knowledge (en anglais)
Gestion de la propriété intellectuelle
- La P.I. et préservation des cultures traditionnelles - Questions juridiques et options concrètes pour les musées, les bibliothèques et les services d'archives
- Instrument d’aide à la fixation des savoirs traditionnels
- La propriété intellectuelle et les festivals d'arts - guide pratique (en anglais)
- Le marketing des produits de l’artisanat et des arts visuels : le rôle de la P.I.
- Documenting Traditional Medical Knowledge (en anglais)
Droit coutumier
- Customary Law, Traditional Knowledge and Intellectual Property: An Outline of the Issues (en anglais)
- Customary Law in the Protection of Traditional Knowledge - Regional Study in the Andean Countries (en anglais)
- Customary Law in ABS and TK Governance: Perspectives from Andean and Pacific Island Countries (en anglais)