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Dans le cadre de ses efforts pour promouvoir le partage et la diffusion du savoir, l’OMPI a adopté en novembre 2016 une politique de libre accès afin de faciliter l’accès à ses publications au plus grand nombre.
L’OMPI est convaincue que l’objectif premier de tout système de propriété intellectuelle équilibré et efficace doit être de créer les conditions propices à la création, à la diffusion et à l’utilisation d’œuvres de l’esprit humain aux fins du progrès économique, culturel et social de chacun.
L’OMPI joue un rôle de premier plan en garantissant un accès universel à l’ensemble des connaissances et des informations techniques générées par le système international de la propriété intellectuelle. En tant que source de références mondiale pour l’information en matière de propriété intellectuelle, l’OMPI met également à disposition d’importantes collections de publications, de données, d’études, de rapports et de ressources consacrées à l’apprentissage. La politique de libre accès de l’OMPI vise à rendre officiel l’engagement de l’Organisation en faveur du partage du savoir en offrant un accès simplifié à ces ressources et en permettant aux responsables politiques, aux chercheurs, aux praticiens et au public en général de les utiliser et de les exploiter facilement.
La politique de libre accès en bref
La politique de libre accès établit que l’OMPI, tout en restant titulaire du droit d’auteur sur ses contenus, doit faciliter l’accès à ses publications en ligne et aux autres contenus en ligne publiés au nom de l’OMPI, gratuitement, et réduire à un minimum les conditions et restrictions applicables à l’utilisation de ses contenus.
Pour contribuer à la mise en œuvre de la politique de libre accès, l’OMPI applique les licences Creative Commons (CC). Ces licences comprennent un ensemble d’outils et d’accords types dans le domaine du droit d’auteur visant à faciliter le libre accès aux contenus créatifs.
À l’exception de certains contenus publiés dans des conditions plus restrictives, les nouvelles publications en ligne de l’OMPI et les autres contenus en ligne sont publiés sous une licence Attribution 4.0 International (CC BY 4.0). Cela permet à toute personne de reproduire, de diffuser, d’adapter, de traduire et d’exécuter en public le contenu publié en ligne au nom de l’OMPI, sans autorisation expresse, pour autant que l’OMPI soit mentionnée en tant que source et que toute modification apportée au contenu original soit clairement indiquée.
L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser l’emblème ou le logo officiel de l’OMPI et ne peut en aucun cas laisser supposer, de façon implicite ou explicite, un quelconque parrainage ou une quelconque approbation de la part de l’OMPI sans le consentement écrit préalable de l’OMPI. Veuillez envoyer une demande à l’OMPI pour obtenir un tel consentement.
Sauf indication contraire, l’OMPI est titulaire de l’ensemble des droits d’auteur sur tous les contenus.
La présente politique de libre accès ne s’applique pas aux contenus de tiers. Lorsque le contenu publié par l’OMPI comprend des éléments appartenant à un ou plusieurs tiers titulaires de droits, notamment des images, des graphiques, des marques ou des logos, toute personne souhaitant utiliser ce contenu est seule responsable de l’obtention des droits concernant ces éléments auprès du ou des titulaires de droits.
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