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Autres traités


Traité concernant l'enregistrement des marques (TRT)

Adopté à Vienne le 12 juin 1973

  • Textes disponibles
    • Texte intégral du Traité concernant l'enregistrement des marques
    • Règlement d’exécution du Traité concernant l'enregistrement des marques
    • Résolution adoptée par la Conférence diplomatique
  • Signataires/parties contractantes

 

Arrangement de Vienne concernant la protection des caractères typographiques et leur dépôt international

Adopté à Vienne le 12 juin 1973

  • Textes disponibles
    • Texte intégral de l'Arrangement de Vienne (caractères typographiques)
    • Règlement d’exécution de l'Arrangement de Vienne (caractères typographiques)
    • Protocole relatif à l'Arrangement de Vienne (caractères typographiques)
  • Signataires/parties contractantes

 

Traité de Genève concernant l'enregistrement international des découvertes scientifiques

Adopté à Genève le 3 mars 1978

  • Textes disponibles
    • Texte intégral du Traité de Genève
  • Signataires/parties contractantes

 

Le Traité sur l'enregistrement international des œuvres audiovisuelles (Traité sur le registre des films)

Adopté à Genève le 20 avril 1989

  • Textes disponibles
    • Texte intégral du Traité sur l'enregistrement international des œuvres audiovisuelles
    • Règlement d’exécution du Traité sur l'enregistrement international des œuvres audiovisuelles
  • Signataires/parties contractantes
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