Le droit d’auteur au tribunal : Da Vinci Code

Le droit d’auteur protège l’expression des idées, et non les idées elles-mêmes. C’est ce principe fondamental qui a été au cœur des débats dans une affaire hautement médiatisée, jugée au Royaume-Uni en avril dernier, ayant pour objet le roman de Dan Brown et succès international de librairie intitulé  Da Vinci Code . L’intérêt des médias était encore exacerbé par la sortie imminente de l’adaptation hollywoodienne de l’ouvrage.

Le compte rendu ci-dessous a été rédigé pour le Magazine de l’OMPI par Mme Uma Suthersanen, du département de droit et de politique de la propriété intellectuelle du collège Queen Mary de l’Université de Londres. Mme Suthersanen est présidente de la British Literary & Artistic Copyright Association (ALAI-UK) et siège au conseil consultatif juridique de Creative Commons (Angleterre & Pays de Galles).

Contexte

Le procès a été intenté contre l’éditeur de Da Vinci Code * par Michael Baigent et Richard Leigh, les deux auteurs d’u n essai intitulé L’énigme sacrée, publié en 1982. Selon les demandeurs, Da Vinci Code portait atteinte au droit d’auteur dont ils jouissent sur leur oeuvre.

Le litige repose sur une "hypothèse" relative à la vieille légende chrétienne du Saint-Graal que les deux auteurs avaient exposée dans L’énigme sacrée (le thème de la quête du Graal - la coupe ou le calice dont Jésus Christ s’est servi lors du dernier souper - apparaissait fréquemment dans les légendes de chevalerie médiévale et a inspiré d’innombrables auteurs, réalisateurs et historiens à travers les siècles). Selon L’énigme sacrée, les références au Graal dans les anciens manuscrits ne portaient par sur le calice en tant que tel, mais renvoyaient de manière déguisée au sang sacré ou sang real, c’est-à-dire à la lignée de Jésus Christ, et à la croyance selon laquelle sa descendance - fruit de son mariage avec Marie-Madeleine - se serait perpétuée et unie à la dynastie française des Mérovingiens.

Dans leur livre, Michael Baigent et Richard Leigh soutiennent que le Prieuré de Sion, une puissante société secrète, a été fondée pour protéger ce "Graal" contre l’Église catholique romaine et ses successeurs, qui cherchaient à faire disparaître la lignée du Christ. MM. Baigent et Leigh se sont ainsi servis de six faits historiques "incontestables", connus ou supposés, bien que leurs conclusions soient le fruit d’une "conjecture historique" fondée sur ces faits. De nombreuses autres hypothèses publiées au sujet de l’union des descendants du Christ et des Mérovingiens se sont également appuyées sur cette approche semi-historique.

M. Dan Brown est un romancier à succès, et son livre a occupé la première place des ventes en Europe et aux États-Unis des mois durant. Da Vinci Code est un roman policier reposant sur un meurtre mystérieux. Il commence - au musée du Louvre à Paris - avec la mort de Jacques Saunière, grand maître du Prieuré de Sion. C’est en cherchant à résoudre ce meurtre que les héros se retrouveront entraînés dans la quête du Graal et auront à déchiffrer une série d’énigmes se fondant sur l’histoire du Prieuré de Sion et le secret de la lignée du Christ.

Il ne fait aucun doute que Dan Brown s’est librement inspiré de L’énigme sacrée. Il y a d’ailleurs une référence explicite à cet ouvrage dans Da Vinci Code, et le nom de l’un des personnages, Sir Leigh Teabing, est une anagramme des noms des deux auteurs.

Principaux aspects juridiques

La cour n’a pas innové en matière de droit d’auteur. Elle a au contraire fondé en grande partie sa décision sur l’application aux faits de principes juridiques bien établis.

MM. Baigent et Leigh, invoquant le droit d’auteur dont ils bénéficient sur leur oeuvre, faisaient valoir que Dan Brown avait reproduit la succession de liens et de faits qu’ils avaient élaborée pour conclure à l’union des lignées. Le texte proprement dit de L’énigme sacrée ayant été peu copié, ils poursuivaient pour reproduction non littérale d’u ne partie importante de leur oeuvre.

Le principe général du droit d’auteur est que la protection conférée par celui-ci s’étend à l’e xpression des idées, et non aux idées proprement dites. De surcroît, L’énigme sacrée est une oeuvre "historique" ou tout au moins s’appuyant en grande partie sur des faits historiques qui ne peuvent pas être protégés puisqu’ils appartiennent au domaine des idées. C’est pourquoi la prétention sur laquelle MM. Baigent et Leigh fondaient leur action était que M. Brown avait repris en grande partie la "manière" dont ils avaient exprimé ces idées, par opposition aux idées elles-mêmes.

Les oeuvres basées sur des faits historiques font apparaître le paradoxe suivant : une telle oeuvre peut bénéficier de la protection du droit d’auteur, mais de futurs créateurs peuvent s’inspirer des mêmes faits; personne n’est toutefois autorisé à s’approprier le travail de l’auteur d’origine.

La décision

La cour a statué que Dan Brown et sa principale collaboratrice (son épouse, qui l’a beaucoup aidé dans ses recherches) n’avaient nullement porté atteinte aux droits des auteurs de L’énigme sacrée, même s’il était clair qu’ils s’étaient inspirés, et ce, dans une plus large mesure que ne l’avait admis M. Brown, de cet ouvrage. La décision précisait qu’ils avaient plutôt puisé dans L’énigme sacrée, ainsi que dans d’autres oeuvres, afin de rassembler la documentation de base nécessaire à la rédaction de Da Vinci Code.

Sa portée

Cette décision est importante, en matière de droit d’auteur, en ce sens que les avocats représentant MM. Baigent et Leigh avaient tenté d’avancer l’argument - qui a donc été rejeté - selon lequel il pouvait exister une reproduction non littérale d’une oeuvre littéraire. Cet argument de non littéralité a été invoqué précédemment avec succès, le plus souvent dans des affaires portant sur des programmes informatiques, des recettes ou des patrons de tricot.

Et pour terminer...

On notera avec intérêt que l’auteur de la décision, le juge Peter Smith, a lui-même dissimulé un message codé dans le texte de son jugement. Composé à l’aide d’un code simple comprenant un mot clé inspiré de la suite de Fibonacci, utilisée dans Da Vinci Code, le message faisait référence à un amiral britannique de la Première guerre mondiale. Le juge a expliqué par la suite qu’il était un fervent admirateur de l’amiral et que le procès coïncidait avec le centenaire du lancement de l’un des navires de ce dernier. Qui pourra encore prétendre que les juges anglais sont collet monté et insipides!

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* Michael Baigent and Richard Leigh v. The Random House Group Limited [2006] EWHC 719