Numériser la culture traditionnelle
Partout dans le monde, les cultures autochtones ont vu imiter, retravailler, copier et commercialiser sans autorisation, sans aucune mention de leur origine et, souvent, sans aucun respect pour leur signification culturelle et religieuse, leurs rites, leur musique, leurs symboles et leurs arts créatifs. Jugeant que cette situation n’a que trop duré, un grand nombre d’entre elles ont entrepris de soustraire leur patrimoine à toute cette cupidité afin de pouvoir le transmettre aux générations futures.
C’est dans ce but que la communauté massaï de Laikipia, au Kenya, a pris contact avec l’OMPI, en 2006. Suite à une visite effectuée à son invitation, l’Organisation lancera en septembre un programme de formation pilote en vue d’aider les communautés autochtones à réunir des données sur leurs traditions culturelles, à archiver ce patrimoine pour les générations futures et à gérer, ce faisant, leurs droits de propriété intellectuelle.
La technologie au service de la tradition
Les techniques numériques modernes offrent un moyen pratique de recenser, d’enregistrer et de numériser les expressions culturelles traditionnelles. Elles répondent parfaitement, en cela, à la volonté des communautés autochtones de préserver leur patrimoine culturel, de lui donner une vigueur nouvelle, de le promouvoir et de le transmettre aux prochaines générations. Le recensement et la numérisation de traditions vivantes, réunissant des expressions de la créativité collective et individuelle, représentent toutefois un travail extrêmement complexe. En outre, le patrimoine culturel immatériel doit être protégé, une fois cette opération effectuée, par des droits de propriété intellectuelle gérés d’une manière rigoureuse, car sa numérisation crée également un risque d’exploitation non autorisée.
Le programme de formation pilote de l’OMPI tiendra compte à la fois de l’utilité de la technologie pour les communautés autochtones et du besoin impérieux de donner à ces communautés les moyens de prendre, en connaissance de cause, des décisions concernant la gestion des questions relatives à la propriété intellectuelle qui soient en adéquation avec leurs valeurs et leurs objectifs de développement. Il a principalement pour but de transmettre à des membres de la communauté les compétences et les connaissances techniques de documentation, d’archivage et de gestion de la propriété intellectuelle requises pour qu’ils puissent assurer eux‑mêmes le recensement, le classement et la protection de leur patrimoine culturel. Les communautés pourront ainsi élaborer leur propre politique de propriété intellectuelle ainsi que les protocoles et les outils techniques nécessaires à la gestion de leurs enregistrements et autres formes de documentation culturelle (voir encadré).
Le programme pilote sera mis en œuvre en septembre, en collaboration avec l’American Folklife Center de la Bibliothèque du Congrès de Washington et le Center for Documentary Studies de l’université Duke de Durham, en Caroline du Nord.
La communauté massaï première bénéficiaire
Au mois de septembre, deux membres de la communauté massaï, accompagnés d’un expert des musées nationaux du Kenya, se rendront d’abord à l’American Folklife Center, puis au Center for Documentary Studies. Ils y suivront une formation intensive dans des domaines tels que la planification de projets, l’éthique en matière de recherche, les méthodes d’archivage numérique, les techniques documentaires et l’élaboration et la gestion de bases de données et de sites Web. La formation en propriété intellectuelle sera assurée par des fonctionnaires de l’OMPI, avec le soutien du Bureau du droit d’auteur des États‑Unis d’Amérique.
Le programme de formation pilote résulte de la visite effectuée dans la communauté massaï de Laikipia (Kenya) en 2006, par une mission d'experts de l'OMPI. (Photo : © OMPI/Wend Wendland)
À leur retour au Kenya, les Massaï recevront de l’OMPI, pour leur propre usage, un kit élémentaire de matériel de terrain, des ordinateurs ainsi que des logiciels. La communauté recevra aussi un soutien continu de la part des musées nationaux du Kenya.
La communauté massaï et les musées nationaux du Kenya participeront directement, en partenariat, à l’évaluation de ce programme pilote et formuleront ensemble des recommandations en vue de son amélioration et de son développement. L’OMPI se fondera sur ces indications pour étudier la possibilité d’offrir la même formation, sur une base annuelle, à d’autres communautés autochtones et institutions culturelles, en collaboration avec des organismes intéressés dans d’autres pays.
Projet de l’OMPI relatif au patrimoine créatif
Le programme pilote s’inscrit dans le cadre du projet de l’OMPI relatif au patrimoine créatif, qui vise l’élaboration d’un ensemble d’outils pratiques de gestion des questions de propriété intellectuelle liées à l’inventaire, à l’enregistrement et à la numérisation du patrimoine culturel immatériel. Ces derniers comprendront notamment un guide à l’intention des musées, services d’archives, bibliothèques et autres institutions culturelles, dans lequel il sera traité spécifiquement de la gestion de la propriété intellectuelle des collections autochtones.
En complément, un ensemble de principes directeurs d’élaboration de protocoles de propriété intellectuelle à l’usage des communautés autochtones et locales est en cours de rédaction aux fins de consultation. Le but ainsi recherché est de donner à ces communautés les moyens d’établir elles‑même les protocoles, contrats et stratégies d’utilisation des expressions de leur culture traditionnelle, tant par leur propres membres que par les tiers. Cela pourrait notamment les aider à instaurer une plus grande équité dans leurs relations avec les chercheurs et les représentants du secteur privé.
| Gestion de l’accès par les communautés autochtones |
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De nombreux protocoles et codes de conduite en matière de propriété intellectuelle ont été élaborés par des musées et autres institutions culturelles, ainsi que par des communautés autochtones. L’OMPI a établi une base de données en ligne permettant la consultation de tels protocoles, politiques, codes et pratiques ainsi que d’accords types relatifs à l’enregistrement, à la numérisation et à la diffusion du patrimoine culturel intangible, dans lesquels l’accent est mis sur les questions de propriété intellectuelle. On peut également y consulter des enquêtes sur l’expérience acquise dans divers pays. Cette base de données contient également des renseignements sur la manière dont les communautés autochtones abordent les questions de propriété intellectuelle dans le cadre de la gestion de l’accès, du contrôle et de la titularité de leur documentation culturelle, dont notamment les exemples suivants :
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By Wend Wendland and Jessyca Van Weelde, Traditional Creativity, Cultural Expressions and Cultural Heritage Section, WIPO.
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