Défense des droits des auteurs : le point de vue d’une initiée
Par Catherine Jewell, Division des Communications, OMPI
La grande poète, dramaturge et romancière britannique contemporaine Maureen Duffy partage ses vues concernant les défis auxquels doivent faire face les auteurs de nos jours et les raisons pour lesquelles il importe de défendre leurs droits.
“Écrire, c’est écrire, c’est écrire, c’est écrire, c’est écrire...”, dit Mme Duffy en citant Gertrude Stein. “Nous écrivons pour l’amour de l’écriture, mais nous avons aussi besoin d’être payés (...) nous ne pouvons pas vivre seulement d’amour.”
Les deux plus grands défis auxquels sont confrontés les auteurs modernes sont de réussir à “être publiés et être payés”, dit Mme Duffy. Alors que la présence d’un grand nombre d’éditeurs de taille moyenne leur permettait autrefois d’avoir un choix et de plus grandes chances de voir leurs œuvres publiées, les fusions dans ce secteur signifient que le marché est aujourd’hui dominé par une poignée de conglomérats internationaux. “Les éditeurs ne donnent plus les mêmes avances qu’auparavant. Aujourd’hui, ils vous disent ‘écrivez le livre et nous verrons ensuite si nous voulons l’acheter’”, explique l’auteur. Bon nombre de petites maisons d’édition ont fermé leurs portes, et les quelques-unes qui ont survécu ont rarement une envergure suffisante pour commercialiser et distribuer efficacement leurs œuvres.
Dans le paysage changeant de l’édition, l’Internet pourrait offrir une solution intéressante pour toucher un plus large public, mais il n’est pas non plus dénué de risques. “Même si l’Internet donne aux gens la possibilité de faire connaître leurs œuvres, il ne leur fournit pas encore de moyen adéquat pour se faire payer. Cela constitue un obstacle énorme”, dit Mme Duffy. “Bien que la technologie numérique puisse présenter de grands avantages en facilitant la production et la communication, cette même facilité favorise le piratage, la copie non rémunérée, l’altération et la spoliation de l’auteur de tout retour sur son investissement de temps, de talent et de moyens pécuniaires, voire de la reconnaissance de leur paternité, qui constitue un droit humain universel”, ajoute-t-elle.
Les attentes concernant la gratuité des contenus numériques sont particulièrement préoccupantes pour les auteurs. “Pourquoi l’auteur devrait-il être le seul à donner sans rien avoir en retour?” demande Mme Duffy, en soulignant la nécessité de “protéger les créateurs afin qu’ils reçoivent une juste rémunération qui leur permette de continuer à faire ce qu’ils font le mieux, c’est-à-dire créer”.
“Il y a une place colossale en ligne pour les œuvres d’auteurs », observe Mme Duffy. “Nous avons utilisé de tout, du papyrus au papier, et maintenant, nous avons l’Internet, qui n’est rien d’autre qu’un support. Il est mondial, ce qui est très bien, car nous voulons tous atteindre un public aussi vaste que possible, mais il y a un danger de dégradation de la qualité de ce qui est offert et de la rémunération nécessaire aux créateurs pour pouvoir continuer à créer”, ajoute-t-elle.
Si les droits des auteurs sont reconnus par la législation depuis l’adoption, en 1710, du Statut d’Anne, premier texte juridique en cette matière (voir l’encadré), leur défense, dans le monde interdépendant et numérisé qui est le nôtre, revêt une importance renouvelée.
Le Statut d’Anne (1710)
Promulgué par le Parlement britannique en 1710, le Statute of Anne (dont l’intitulé formel était “Loi d’encouragement de l’apprentissage conférant la propriété des copies des livres imprimés aux auteurs ou acheteurs de ces copies au cours de la période qui y est mentionnée”) fut la première loi à instituer un droit d’auteur réglementé par le gouvernement et les tribunaux, plutôt que par des personnes privées. Comme le souligne l’Office de la propriété intellectuelle du Royaume-Uni, ce texte a introduit deux concepts nouveaux, à savoir celui de l’auteur propriétaire des droits et celui d’une durée de protection déterminée pour les œuvres publiées.
Selon son préambule, le statut visait à mettre de l’ordre dans le commerce des livres. Il précisait ceci :
“Attendu que des imprimeurs, libraires et autres personnes ont fréquemment pris ces derniers temps la liberté d’imprimer, réimprimer et publier ou de faire imprimer, réimprimer et publier des livres et autres écrits sans le consentement des auteurs ou propriétaires desdits livres et écrits, causant de ce fait à ces derniers un très grand détriment ainsi que, trop souvent, leur ruine ainsi que celle de leur famille : aux fins de la prévention de telles pratiques pour l’avenir et de l’encouragement d’hommes érudits à composer et écrire des livres utiles; qu’il plaise à Votre Majesté de promulguer …”
Quelle est donc la voie à suivre, dans ces conditions? Pour Mme Duffy, la solution est dans le système des licences. “Les licences sont la seule manière de régler ces questions”, dit-elle. L’IAF travaille dans ce sens avec ses associations membres afin de faire prendre conscience des besoins des auteurs au sein de l’industrie et de mieux préparer ces derniers à négocier des contrats favorables, leur assurant une donne équitable.
Elle propose également une autre solution qui consisterait à élaborer et à appliquer des systèmes dans lesquels la rémunération des créateurs pour les contenus utilisés serait assurée par les fournisseurs de services Internet. “Je pense aussi que les divers fournisseurs de services, qui génèrent des revenus publicitaires en mettant en ligne des contenus gratuits, devraient en prélever une portion au moins pour les créateurs”, dit Mme Duffy. “Autrement, je ne vois pas comment la création peut être alimentée. S’il était dit avec fermeté que le droit d’auteur doit être rémunéré, en d’autres termes, si le respect du triple critère était vraiment imposé, nous aurions un peu plus de poids dans les négociations, car nous pourrions dire ‘que vous preniez cela sur vos abonnements ou sur vos revenus de publicité, vous devez rémunérer les créateurs de contenus, car si vous ne le faites pas, vous enfreignez le triple critère’”.
“Les auteurs-créateurs répondent à un besoin culturel, social, psychologique et économique pour la société”, observe Mme Duffy. Les décideurs du monde entier ont aujourd’hui un important défi à relever, soit celui de favoriser la mise en place de conditions permettant aux créateurs de gagner leur vie grâce à leur travail et d’être maîtres de son exploitation. C’est seulement une fois qu’ils l’auront fait qu’il sera possible de garantir de façon durable le développement d’un secteur créatif robuste, dynamique et enrichissant pour les générations futures.
À propos de Maureen Duffy
Maureen Duffy, est une poète, dramaturge et romancière britannique réputée, qui a publié 33 œuvres de fiction dont six recueils de poésie et plusieurs œuvres de non-fiction, et écrit 16 pièces de théâtre et scénarios pour l’écran et la radio. Elle est membre de la Royal Society of Literature et du King’s College de Londres, et également vice-présidente de la Royal Society of Literature. Dans son dernier roman, sorti en 2013 sous le titre In Times Like These, elle se penche sur la folie des hommes et des politiques de notre époque.
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