La protection de la propriété intellectuelle vue par ŠKODA

Par Miroslav Černý, Martin Bali-Jenčík, Kateřina Fuková, Département de la propriété intellectuelle, ŠKODA AUTO, Mladá Boleslav (République tchèque)

Depuis ses débuts à la fin du XIX^e siècle, l’industrie automobile a toujours été un moteur de l’innovation, et elle repousse en permanence les limites du développement technologique.  Les véhicules que nous conduisons aujourd’hui sont issus des technologies les plus sophistiquées qui soient.

La construction automobile est un secteur de haute technologie, que ce soit en raison des matériaux utilisés ou des procédés de fabrication appliqués.  Chaque nouveau modèle est composé de nouvelles technologies très performantes, l’objectif étant de séduire les clients et de gagner des parts de marché.  Les voitures sont un signe de progrès technologique et elles jouent un rôle central dans notre vie quotidienne en nous permettant de nous déplacer facilement, d’où leur tendance à occuper le devant de la scène.

Chez ŠKODA AUTO, l’innovation, qui s’accompagne d’une protection assurée par les droits de propriété intellectuelle, est un concept aussi ancien que l’entreprise elle-même.  L’innovation et la propriété intellectuelle continuent de jouer un rôle de premier plan dans le succès commercial de l’entreprise, tout comme ses gages de respect de l’environnement.

Dans un climat de concurrence sans concession pour attirer de nouveaux clients, l’innovation est la clé.  Une entreprise ne saurait se contenter de maintenir ses niveaux de production et de ventes.  Sa réussite à long terme dépend de sa capacité d’adaptation et de son aptitude à introduire et à mettre au point des technologies nouvelles ou améliorées.  La nécessité d’inventer des produits nouveaux et spéciaux, des produits qui surprennent et motivent les clients, est un défi permanent.  Et nous dépendons des droits de propriété intellectuelle pour protéger ces actifs de grande valeur.

Les voitures d’aujourd’hui sont fabriquées à partir de matériaux de pointe, grâce à des procédés de haute technologie.  L’engagement en faveur de l’innovation permet de concevoir des systèmes de transmission de plus en plus performants, par exemple des moteurs hybrides ou électriques, des matériaux nouveaux, des systèmes d’aide à la conduite, des systèmes électroniques et des systèmes de gestion de la communication.  Le succès commercial dépend également de la conception de produits attractifs, de l’utilisation effective de marques ayant un caractère distinctif et de la mise en œuvre de services compétitifs et minutieusement conçus.

Chez ŠKODA AUTO, c’est le Département de la propriété intellectuelle qui a la responsabilité de la protection et de la gestion des actifs de l’entreprise en matière d’innovation, mais la protection effective de notre vaste portefeuille d’actifs de propriété intellectuelle nécessite une collaboration avec des offices des brevets et des marques du monde entier.

L’éventail des activités menées par le Département de la propriété intellectuelle chez ŠKODA AUTO est vaste : évaluation de la stratégie de propriété intellectuelle la plus appropriée pour une innovation, un produit ou un service donnés;  préparation et dépôt des demandes de brevet, de marques et de dessins et modèles;  et gestion des procédures associées.

Le Département de la propriété intellectuelle gère les activités de l’entreprise en matière de brevets, que ce soit en relation avec les contrats de licence de technologie ou à des fins de promotion.  Il joue également un rôle actif en termes de surveillance et de suivi de toute utilisation abusive des actifs de propriété intellectuelle de l’entreprise, grâce à un programme complet de protection des produits et des marques.

Ces dernières années, les contrefaçons (ou imitations) ont inondé le marché mondial.  Leur nombre augmente et leur gamme se diversifie et, étant donné que les producteurs de ces marchandises illicites sont de plus en plus ingénieux et que l’aspect extérieur de ces produits est quasiment identique à l’original, les titulaires légitimes des droits de propriété intellectuelle ont de plus en plus de mal à les identifier.

Ces activités illégales menées dans tous les secteurs, y compris l’industrie automobile, sont synonymes de manque à gagner.  Elles peuvent porter gravement préjudice à la réputation et à l’image de marque d’une société et se traduire par des pertes d’emplois.  Les produits contrefaisants constituent également une sérieuse menace pour la sécurité publique.  Contrairement aux produits licites, les imitations de mauvaise qualité ne sont pas soumises à des normes de sécurité ou à des tests rigoureux.  Pour se prémunir contre l’infiltration de ces marchandises illicites dans ses chaînes d’approvisionnement officielles, ŠKODA AUTO continue de collaborer avec des entités spécialisées dans l’application des droits de propriété intellectuelle.  Notre programme de protection des marques s’articule autour de trois piliers : la coopération avec les enquêteurs, la coopération avec les autorités douanières et la surveillance de l’Internet.

Protéger la marque ŠKODA

ŠKODA AUTO possède un vaste portefeuille de marques, qui sont utilisées pour promouvoir nos différents modèles et incluent des marques historiques, parmi lesquelles Popular, Felicia et Favorit, ainsi que des modèles actuels comme Octavia, Fabia, Superb, Yeti, Rapid, Spaceback et Citigo.  Ces appellations, chacune ayant sa propre forme graphique, sont enregistrées en tant que marques textuelles et utilisées notamment à des fins de promotion.  Les marques de l’entreprise nous aident à nous distinguer sur un marché automobile où de nombreuses marques sont présentes et nous permettent d’asseoir notre réputation en tant que constructeur de véhicules fiables, de grande qualité et hautement performants.  Beaucoup de temps et d’efforts sont consacrés à concevoir des marques attractives aisément mémorisables, agréables sur le plan esthétique et faciles à prononcer (dans de nombreuses langues différentes).

Nous enregistrons également des marques pour certaines descriptions de produits ayant un caractère distinctif.  Ainsi, notre système d’ouverture du coffre du modèle Superb est connu sous le nom de Twindoor^® – une marque enregistrée.  De même, Varioflex^® a été enregistrée en relation avec notre solution visant à améliorer la polyvalence de la garniture de l’habitacle.

ŠKODA AUTO possède également toute une série de marques de services comme ŠKODA Service, ŠKODA originální díly, ŠKODA Original Teile, ŠKODA Genuine Parts, ŠKODA Accessoires d’origine, ŠKODA Accessori Originali.  En outre, certaines marques de services correspondent aux variantes sport de différents modèles, types de moteurs et habillages intérieurs.  Il s’agit notamment de GreenLine, HTP, L&K, Octavia Scout et Fabia Scout.

D’autres marques commerciales sont largement associées à ŠKODA AUTO, en particulier Simply Clever, GreenFuture, ŠKODA Plus, Human Touch, Fit for Fleet et Czech Coast Customs.  Le vaste portefeuille de marques de l’entreprise est un pilier central de notre stratégie de commercialisation et il joue un rôle fondamental pour favoriser la reconnaissance de la marque et renforcer la confiance des clients à l’égard de nos produits.

Solutions de protection innovantes

Le succès de chaque entreprise dépend de sa capacité de lancer des produits susceptibles de résister à la concurrence en termes tant de qualité que de technologie.  La créativité et les prouesses techniques des salariés de la société permettent, via un processus créatif et répétitif, à la fois d’actualiser les produits existants et de mettre au point de nouvelles technologies de pointe.

Parmi les principaux enjeux technologiques auxquels doit faire face l’industrie automobile aujourd’hui figurent l’optimisation des systèmes de transmission traditionnels, la conception de nouveaux types de moteurs, le développement de l’e-mobilité, l’info-loisirs, les voitures connectées, les voitures sans conducteur et les nouvelles fonctions de confort.

Des équipes de concepteurs, ingénieurs et autres experts professionnels associent une longue tradition de savoir-faire technique à des procédés de fabrication de pointe, en vue de mettre au point des éléments de conception et d’ordre technique nouveaux ou améliorés pour nos modèles, que ce soit sous le capot, pour la conception du châssis ou dans le coffre.  C’est ainsi que nos ingénieurs ont conçu le système Twindoor^®, une porte rabattable en deux parties utilisée dans la seconde génération du modèle ŠKODA Superb, produit entre 2008 et 2015.

ŠKODA AUTO détient un large éventail de brevets.  Conformément à notre stratégie Simply Clever, nous cherchons non seulement à protéger par brevet ce qu’il y a sous le capot, mais aussi à protéger les améliorations apportées à l’habitacle de nos véhicules, de manière à offrir une meilleure expérience aux utilisateurs, que ce soit en tant que conducteurs ou passagers.

Pour s’adapter à ces technologies et à d’autres technologies nouvelles à mesure qu’elles sont mises en service, le Département de la propriété intellectuelle examine et adapte constamment la stratégie de l’entreprise en matière de propriété intellectuelle.

Compte tenu du rayonnement international des activités de la société – nous possédons des installations de production en Chine, en Fédération de Russie, en Inde, au Kazakhstan, en République tchèque, en Slovaquie et en Ukraine, et nous exportons à destination de plus de 100 pays –, nous tirons pleinement avantage du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) de l’OMPI.  Le PCT nous offre un moyen peu onéreux de protéger nos inventions dans le monde entier, mais il nous permet aussi de tester le marché là où cela est nécessaire avant de décider de poursuivre avec une demande de brevet donnée.  Nous tirons également avantage de la Convention sur le brevet européen et attendons avec impatience la mise en œuvre du système du brevet unitaire en Europe, qui sera un complément très utile à notre stratégie en matière de brevets.

La plupart des demandes de brevet de ŠKODA AUTO sont déposées auprès de l’Office national de la propriété intellectuelle à Prague.  Au besoin, elles sont ensuite étendues via le PCT ou la Convention sur le brevet européen.  En tant que responsable de la gestion de la stratégie de l’entreprise en matière de brevets, le Département de la propriété intellectuelle effectue des recherches sur les brevets, se charge de toutes les demandes de brevet et des procédures associées et en assure le suivi.  Notre objectif à long terme étant de développer le portefeuille de brevets de ŠKODA AUTO, bon nombre de ces activités, notamment celles qui sont liées aux recherches et à la rédaction des brevets, seront confiées à des partenaires extérieurs.  Cela permettra à nos propres spécialistes des brevets de passer davantage de temps avec les inventeurs et les concepteurs de l’entreprise, ce qui représente une part très importante des activités du Département de la propriété intellectuelle.

L’entreprise protège également certaines caractéristiques esthétiques de nos voitures, notamment les études, les concepts, les parties visibles du châssis et les phares.  La conception est déterminante pour le succès commercial de nos modèles, et il en résulte une expérience de conduite exceptionnelle, tout en douceur et en aérodynamisme.  Là encore, nous bénéficions du système de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels mis en place par l’OMPI, qui offre un moyen simplifié et économique de protéger nos dessins et modèles au plan international.  Nous déposons également des demandes directement auprès des offices nationaux et, à l’échelon européen, par le biais de l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur, à Alicante.  L’acquisition des droits légaux attachés à ces dessins et modèles est une partie importante de l’action que nous menons pour mettre un frein à la production et à la vente des contrefaçons.

Licences

Le Département de la propriété intellectuelle est également responsable de la gestion des contrats de licence de ŠKODA AUTO.  Ces types de contrats sont un moyen de plus en plus répandu de tirer parti des actifs de propriété intellectuelle dans l’industrie automobile pour renforcer la compétitivité.  Il est nettement plus avantageux de conclure un accord de concession de licence avec un concurrent qui souhaite utiliser une technologie spécifique que d’intenter une procédure judiciaire coûteuse pour utilisation illicite de cette technologie, la procédure risquant d’aboutir à une ordonnance de mesure provisoire exigeant l’octroi d’une licence.  Dans ce cas de figure, une alternative s’offre à nous : soit nous décidons d’octroyer à un tiers une licence active pour l’utilisation de la technologie en question, soit nous décidons d’obtenir nous-mêmes la reconnaissance des droits de propriété intellectuelle.

ŠKODA AUTO a conclu un large éventail de contrats de licence, qui portent sur des solutions techniques protégées par des brevets et des modèles d’utilité ainsi que par des licences sur les marques, les dessins et modèles industriels et le savoir-faire.  Ces licences sont utilisées de multiples manières, notamment pour :

• l’exploitation de produits dérivés (modèles de voitures, vêtements, jeux de cartes, jeux vidéo);
• les services financiers;
• la coopération avec les importateurs pour leur permettre d’utiliser certains de nos droits de propriété intellectuelle;
• la production automobile (Chine, Russie, Ukraine);
• les brevets et modèles d’utilité (licences actives et passives, accords d’utilité commune);
• les cessions partielles de marques (ŠKODA dans la classe 12 pour les véhicules particuliers et les camions de ŠKODA INVESTMENT a.s. – anciennement ŠKODA Pilsen a.s. – qui auparavant détenait ces droits de marques).

L’engagement en faveur de l’innovation est la marque distinctive de ŠKODA AUTO depuis le début de son histoire. Les droits de propriété intellectuelle ont joué et continuent de jouer un rôle important dans les efforts que nous déployons pour lancer sur le marché des véhicules fiables et hautement performants, qui continuent de séduire et d’enflammer l’imagination des consommateurs. Tout au long du processus de développement, nous faisons tout notre possible pour minimiser l’impact de nos activités sur l’environnement. Les voitures que nous fabriquons sont de plus en plus “intelligentes” et il va de soi que la gestion de nos actifs de propriété intellectuelle devient de plus en plus perfectionnée. C’est notre durabilité à long terme qui en dépend.