Une histoire de la propriété intellectuelle à travers 50 objets

Claudy Op den Kamp, Université de Bournemouth (Royaume-Uni) et Dan Hunter, Faculté de droit de Swinburne (Australie)

La propriété intellectuelle est tout simplement le plus important des sujets dont la plupart des gens ignorent tout. C’est pour cette raison que nous avions entrepris, il y a quelques années, d’écrire un ouvrage qui a finalement été intitulé “A History of Intellectual Property in 50 Objects” (Une histoire de la propriété intellectuelle à travers 50 objets) (Cambridge University Press, 2019).

Notre intention de départ était de retracer simplement l’histoire du système de la propriété intellectuelle. Cependant, lorsque nous avons essayé d’en raconter l’évolution, nous avons été confrontés à une série de problèmes : la propriété intellectuelle est immatérielle en soi, les lois régissant la création de droits de propriété intellectuelle sont complexes et peu intelligibles, et le sujet est souvent considéré comme difficile à comprendre et à interpréter. Le système de la propriété intellectuelle est pourtant l’un des principaux systèmes sur lesquels repose la société contemporaine. Il sert de fondement à de vastes secteurs d’activité, comme ceux de l’industrie aérospatiale, de l’architecture, des produits pharmaceutiques, des médias et du divertissement. Il est au centre des préoccupations liées à la contrefaçon et au piratage, il étaye les débats concernant le commerce, les exportations et la concurrence, et il constitue la clé de voûte des discussions se rapportant à l’économie fondée sur le savoir et aux politiques relatives à la créativité et à l’innovation.

Nous voulions permettre aux lecteurs ordinaires comme aux spécialistes de comprendre précisément pourquoi la propriété intellectuelle revêt autant d’importance et d’intérêt. Ainsi, afin de raconter l’histoire de la propriété intellectuelle d’une façon vivante et captivante, nous nous sommes penchés sur les objets auxquels étaient attachés des droits de propriété intellectuelle et qui n’existeraient pas sans ces derniers. Cette idée provenait de l’étude de la culture matérielle, une branche de l’anthropologie et de la sociologie dans le cadre de laquelle il était admis que l’un des meilleurs moyens de comprendre une société était d’étudier les objets qu’elle produisait. Une urne grecque ou des thermes romains nous fournissent énormément d’informations sur le mode de vie des gens, ce à quoi ils attachaient de l’importance et l’évolution de leur culture.

Le système de la propriété intellectuelle est […] l’un des principaux systèmes sur lesquels repose la société contemporaine.

Cela vaut aussi pour les objets de propriété intellectuelle. C’est à la propriété intellectuelle que la bouteille et la marque Coca-Cola doivent leur existence. Si l’idée et l’image associées à la poupée Barbie sont si caractéristiques et se détachent aussi clairement que le tintement d’une cloche, c’est parce que Mattel est parvenue à maîtriser les représentations de la poupée grâce à ses droits de propriété intellectuelle. La valeur de ces objets a elle-même entraîné une modification du système de la propriété intellectuelle, car les entreprises qui les détenaient avaient une influence sur l’évolution de la législation.

Ces objets illustrent l’importance du système de la propriété intellectuelle. Ils poussent à s’interroger sur divers aspects de son développement, qui s’est opéré de nombreuses façons différentes. Ils témoignent de la manière dont la propriété intellectuelle et son fonctionnement ont évolué au cours de l’histoire de l’humanité, et donnent un aperçu de l’incidence qu’elle a eue sur un ensemble d’événements et de mouvements historiques. Ces objets s’accompagnent aussi d’histoires remarquables, et c’est peut-être là le plus important.

Objets et régimes de propriété intellectuelle

Certains de ces objets ont eu sur notre vie des conséquences si profondes qu’il est difficile de savoir à quoi notre société ressemblerait s’ils n’avaient pas existé : pour n’en citer que quelques-uns, l’ampoule, l’escalator et le routeur Wi-Fi sont des exemples d’objets de propriété intellectuelle qui ont, à l’évidence, façonné et transformé notre monde. D’autres objets de propriété intellectuelle ont eu tout autant d’importance, mais d’une manière moins visible. Nous connaissons tous le football, mais son lien avec la propriété intellectuelle n’apparaît clairement que lorsque l’on étudie la manière dont la fortune des ligues professionnelles de football varie en fonction de la législation en matière de propriété intellectuelle. D’ailleurs, vous êtes-vous déjà demandé pourquoi le célèbre ballon de football à hexagones noirs et blancs avait été conçu ainsi? (Indice : des contours nets et un contraste élevé permettent d’obtenir un meilleur rendu sur les télévisions en noir et blanc.)

L’ouvrage “A History of Intellectual Property in 50 Objects” a pour thème les objets qui ont eu des conséquences profondes sur notre vie et qui illustrent l’importance du système de la propriété intellectuelle. (Photos: Lina and Tom)

L’histoire de la propriété intellectuelle a commencé avant même que celle-ci ne voie le jour. Les chapitres consacrés au céladon Goryeo et au vase en verre de Murano rendent compte de la manière dont le processus d’innovation se déroulait à des époques où il n’existait pas encore de système de propriété intellectuelle formellement établi. Les corporations comme celle des souffleurs de verre de Murano et un grand nombre de dirigeants des sociétés prémodernes avaient tiré l’enseignement principal sur lequel repose l’ensemble du système de la propriété intellectuelle : la maîtrise des ressources immatérielles constitue un aspect délicat, mais essentiel, du bon fonctionnement des sociétés. Cet enseignement s’est dégagé encore plus nettement pendant la révolution industrielle, au cours de laquelle les brevets ont plus particulièrement joué un rôle déterminant dans le succès remporté par l’ampoule d’Edison, le télégraphe de Morse et le téléphone d’Alexander Graham Bell.

L’un des volets les plus passionnants du travail d’écriture d’une histoire de la propriété intellectuelle concerne l’examen de l’incidence que les différents régimes ont eue sur différentes époques et différents secteurs d’activité. Si les brevets ont joué un rôle primordial à l’ère industrielle, le droit d’auteur a été important à l’ère préindustrielle, tout autant qu’il l’est à l’ère des médias dans laquelle nous vivons aujourd’hui. Un certain nombre d’objets présentés dans l’ouvrage remontent aux origines séculaires du droit d’auteur et rendent compte de l’importance que celui-ci continue de revêtir, à commencer par la carte de Rome de Tempesta, suivie du rouleau pour piano, de la cassette audio, de l’imprimante 3D, du CD, de la cassette Betamax, de la photocopieuse et, pour finir, de l’Internet.

Les marques ont la même importance, mais elle prend d’autres formes et concerne d’autres périodes. Des objets comme les briques Lego, la poupée Barbie et la bouteille de Coca-Cola s’appuient dans une large mesure sur la protection des marques. Par ailleurs, la théorie de la lexicalisation des marques, c’est-à-dire le remplacement d’une marque par l’objet qu’elle désigne, est abordée dans les chapitres consacrés à l’escalator, au champagne et à la machine à coudre Singer.

Le contexte politique, les personnes et les lieux

Cependant, tout n’est pas affaire de législation. Le contexte social ou politique, les personnes ou les lieux ont parfois leur importance. Ce point est mis en évidence dans les histoires concernant l’origine des objets de propriété intellectuelle : des objets aussi divers que la chaussure à talon Ferragamo et le cachet d’aspirine y sont présentés comme étant le fruit d’une contraction des échanges commerciaux internationaux causée par une guerre (à savoir la guerre menée en Éthiopie par Mussolini et la Première Guerre mondiale, respectivement).

Dans d’autres cas, ce sont les personnes concernées qui jouent un rôle déterminant. Le nom de Thomas Edison figure dans pas moins de six chapitres. Et qui eût cru que Sherlock Holmes et Alexander Graham Bell avaient tous deux un partenaire nommé Watson? Dans le chapitre consacré au sac 2.55 de Chanel, il est fait mention d’un aphorisme de Coco Chanel voulant que “l’imitation soit la plus belle forme de flatterie”; il s’agissait d’une stratégie commerciale qui lui était propre et qui est diamétralement opposée à celle que suit aujourd’hui la maison Chanel.

Lorsque les histoires figurant dans l’ouvrage sont considérées dans leur ensemble, il s’en dégage clairement plusieurs observations étonnantes. Il apparaît par exemple que certains lieux entrent en ligne de compte. Est-ce grâce à ses hivers longs et rigoureux que la ville de Rochester dans l’État de New York (États-Unis d’Amérique) est devenue le berceau de l’appareil photo Kodak, des lois relatives à la protection de la vie privée et de la photocopieuse Xerox? Nous ne le saurons probablement jamais.

L’objectif de la publication est de permettre aux lecteurs ordinaires comme aux spécialistes de comprendre précisément pourquoi la propriété intellectuelle revêt autant d’importance et d’intérêt. (Photos: Line and Tom)

Une histoire

Pourquoi tenter de raconter une histoire? Comme l’a un jour dit le dramaturge Eugene O’Neill, “Il n’y a ni présent, ni avenir, seul existe le passé qui ne cesse de se reproduire”.

L’intitulé de l’ouvrage évoque “une histoire” et non “l’histoire” de la propriété intellectuelle, car le récit d’une histoire, quelle qu’elle soit, est toujours partiel. Ces histoires partielles convergent et s’entrecroisent, mais elles sont aussi provisoires.

Afin de recueillir ces merveilleuses histoires sur les objets de propriété intellectuelle, nous avons réuni un groupe de spécialistes du droit, de l’histoire et de nombreuses autres disciplines comme la sociologie, l’étude des médias, l’horticulture et l’étude des sciences et techniques, issus de plusieurs pays. Nous voulions comprendre l’origine des lois relatives à la propriété intellectuelle, leur évolution et la place qu’elles tenaient à présent dans notre vie.

Ces exemples d’objets banals et extraordinaires que l’on peut trouver aussi bien dans une galerie d’art que dans un service d’archives, une maison ou encore un supermarché, visent à susciter l’étonnement quant au lien qui les unit à la propriété intellectuelle, et à mettre en évidence les nombreux bienfaits que nous a apportés le système de la propriété intellectuelle.