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Rogers v. Grimaldi, 875 F.2d 994 (2d Cir. 1989),
États-Unis d'Amérique
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Date du jugement
5 mai 1989
Juridiciton
Cour d’appel, deuxième circuit
Degrés de juridiction
Instance d'appel
Type de procédure
Judiciaire (civil)
Sujet
Marques
Mots clés
First Amendment rights
Jugement/Décision
Anglais
Rogers v. Grimaldi, 875 F.2d 994 (2d Cir. 1989)
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Législation pertinente
N° WIPO Lex
US081-j