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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Anglais The Plant Breeders’ Rights (Amendment) (EU Exit) Regulations 2020 (S.I. 2020/769)      

 

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Texte(s) supplémentaire(s) Se rapporte à (1 texte(s)) Se rapporte à (1 texte(s)) Anglais Explanatory Memorandum To The Plant Breeders’ Rights (Amendment) (EU Exit) Regulations 2020 (S.I. 2020/769)

 

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Législation Modifie (1 texte(s)) Modifie (1 texte(s))

Règlement de 2019 portant modification du règlement sur la protection des obtentions végétales (sortie de l'UE) (S.I. 2019/204, mis à jour le 15 septembre 2021) (GB552)

Traités Se rapporte à (1 document) Se rapporte à (1 document)

• Convention UPOV (2 décembre 1961)