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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Portugais Regulamento de Registo de Obras Literárias e Artísticas. Regulamento do Registo de Obras Literárias e Artísticas (aprovado Decreto-Lei n.º 143/2014, de 26 de setembro de 2014)     

Versions historiques Abroge (2 texte(s)) Abroge (2 texte(s))

• Règlement sur le barème des taxes d'enregistrement des œuvres littéraires et artistiques (approuvé par le décret-loi n° 30/ 2005 du 10 février 2005) (PT057)
• Décret n° 4114 du 17 avril 1918 (Règlement concernant le Registre de Propriété Litéraire) (PT004)