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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Letton Ministru kabineta noteikumi Nr.962 2013.gada 24. septembrī Grozījums Ministru kabineta 2008.gada 19.maija noteikumos Nr.339 "Noteikumi par valsts nodevu par pusvadītāju izstrādājumu topogrāfiju tiesisko aizsardzību"