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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Anglais The Spirit Drinks Regulations 2008 (S.I. 3206/2008)     

 

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Texte(s) supplémentaire(s) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Anglais The Spirit Drinks Regulations 2008 (S.I. 3206/2008) Français Règlement de 2008 sur les boissons spiritueuses (S.I. 3206/2008) Espagnol Reglamento sobre Bebidas Espirituosas de 2008 (S.I. 3206/2008)

 

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Législation Est remplacé(e) par (1 texte(s)) Est remplacé(e) par (1 texte(s))

• Règlement de 2008 sur les boissons spiritueuses (S.I. 2008/3206, mis à jour au 26 avril 2023) (GB563)

Référence du document de l'OMC

IP/N/1/GBR/232

IP/N/1/GBR/G/4