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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Anglais The Spirit Drinks Regulations 2008 (S.I. 2008/3206, updated on April 26, 2023)     

 

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Législation Met en application (3 texte(s)) Met en application (3 texte(s))

• Loi de 1972 sur les communautés européennes (chapitre 68, mise à jour le 29 janvier 2021) (GB401)
• Règlement (CE) n° 110/2008 du Parlement Européen et du Conseil du 15 janvier 2008 relatif à la définition, la désignation, la présentation, l'étiquetage et la protection des boissons spiritueuses (EU058)
• Règlement (CEE) n° 1576/89 du Conseil, du 29 mai 1989, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses (EU030)

Remplace (1 texte(s)) Remplace (1 texte(s))

• Règlement de 2008 sur les boissons spiritueuses (S.I. 3206/2008) (GB562)

est modifié(e) par (4 texte(s)) est modifié(e) par (4 texte(s))

• Règlement de 2019 sur les aliments et boissons, les médicaments vétérinaires et leurs résidus (modifications, etc.) (sortie de l'UE)(S.I. 2019/865, mis à jour au 25 avril 2023 ) (GB567)
• Règlement de 2020 sur les produits agricoles, les aliments et les boissons (modifications, etc.) (sortie de l'UE)(S.I. 2020/1637, mis à jour au 25 avril 2023) (GB573)
• Règlement de 2020 relatif aux boissons spiritueuses, au vin et au retrait de l'Union européenne (modifications consécutives) (modification) (sortie de l'UE) (S.I. 2020/1636)  (GB578)
• Règlement de 2020 sur les produits agricoles, les aliments et les boissons (modifications, etc.) (sortie de l'UE)(S.I. 2020/1661) (GB572)