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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Anglais The Agricultural Products, Food and Drink (Amendment etc.) (EU Exit) Regulations 2020 (S.I. 2020/1637)     

 

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Texte(s) supplémentaire(s) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Anglais The Agricultural Products, Food and Drink (Amendment etc.) (EU Exit) Regulations 2020 (S.I. 2020/1637) Français Règlement de 2020 sur les produits agricoles, les aliments et les boissons (modifications, etc.) (sortie de l'UE)(S.I. 2020/1637) Espagnol Reglamento sobre productos agrícolas, alimentos y bebidas (enmienda, etc.) (salida de la UE) de 2020 (S.I. 2020/1637)

 

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Législation Modifie (1 texte(s)) Modifie (1 texte(s))

Règlement de 2019 sur les marques (modification, etc.) (sortie de l'UE) (S.I. 2019/269, mis à jour le 27 avril 2023) (GB590)

est modifié(e) par (1 texte(s)) est modifié(e) par (1 texte(s))

• Règlement de 2020 sur les produits agricoles, les aliments et les boissons (modifications, etc.) (sortie de l'UE)(S.I. 2020/1661) (GB572)

Est remplacé(e) par (1 texte(s)) Est remplacé(e) par (1 texte(s))

• Règlement de 2020 sur les produits agricoles, les aliments et les boissons (modifications, etc.) (sortie de l'UE)(S.I. 2020/1637, mis à jour au 25 avril 2023) (GB573)

Référence du document de l'OMC

IP/N/1/GBR/235

IP/N/1/GBR/G/7