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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Anglais The Agricultural Products, Food and Drink (Amendment etc.) (EU Exit) Regulations 2020 (S.I. 2020/1637, updated on April 25, 2023)     

 

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Législation Modifie (13 texte(s)) Modifie (13 texte(s))

Règlement de 2008 sur les boissons spiritueuses (S.I. 2008/3206, mis à jour au 26 avril 2023) (GB563)
Règlement de 2011 sur le vin (S.I. 2011/2936, mis à jour au 25 avril 2023)  (GB565)
Ordonnance de 2021 portant modification de l'ordonnance sur le droit d'auteur et les interprétations et exécutions (application à d'autres pays) (S.I. 2021/636)  (GB547)
Règlement de 2021 sur les marques de commerce et marques de commerce international (modification) (sortie de l'UE) (S.I. 2021/1235) (GB548)
Règlement (UE) 2019/787 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 concernant la définition, la désignation, la présentation et l'étiquetage des boissons spiritueuses, l'utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l'étiquetage d'autres denrées alimentaires, la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses, ainsi que l'utilisation de l'alcool éthylique et des distillats d'origine agricole dans les boissons alcoolisées, et abrogeant le règlement (CE) n° 110/2008 (EU242)
Règlement d'exécution (UE) 2019/34 de la Commission du 17 octobre 2018 portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les demandes de protection des appellations d'origine, des indications géographiques et des mentions traditionnelles dans le secteur vitivinicole, la procédure d'opposition, les modifications du cahier des charges, le registre des dénominations protégées, l'annulation de la protection et l'utilisation des symboles, et du règlement (UE) n° 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne un système de contrôle approprié (EU237)
Règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission du 17 octobre 2018 complétant le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les demandes de protection des appellations d'origine, des indications géographiques et des mentions traditionnelles dans le secteur vitivinicole, la procédure d'opposition, les restrictions d'utilisation, les modifications du cahier des charges, l'annulation de la protection, l'étiquetage et la présentation (EU236)
Règlement (UE) n° 251/2014 du 26 février 2014 du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la description, la présentation, l'étiquetage et la protection des indications géographiques des produits vinicoles aromatisés et abrogeant le Règlement (CEE) n° 1601/91 (EU224)
Ordonnance de 2013 sur le droit d'auteur et les interprétations (application aux autres pays)(S.I. n° 2013/536) (GB250)
Règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) n° 922/72, (CEE) n° 234/79, (CE) n° 1037/2001 et (CE) n° 1234/2007 du Conseil (EU223)
Règlement d'exécution (UE) n° 716/2013 de la Commission du 25 juillet 2013 portant modalités d'application du Règlement (CE) n° 110/2008 concernant la définition, la description, la présentation, l'étiquetage et la protection des indications géographiques des boissons spiritueuses (EU225)
Règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement Européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (EU184)
Règlement (CE) n° 110/2008 du Parlement Européen et du Conseil du 15 janvier 2008 relatif à la définition, la désignation, la présentation, l'étiquetage et la protection des boissons spiritueuses (EU058)

Met en application (2 texte(s)) Met en application (2 texte(s))

• Loi de 1972 sur les communautés européennes (chapitre 68, mise à jour le 29 janvier 2021) (GB401)
• Loi de 2018 sur le retrait de l'Union européenne  (GB390)

Remplace (1 texte(s)) Remplace (1 texte(s))

• Règlement de 2020 sur les produits agricoles, les aliments et les boissons (modifications, etc.) (sortie de l'UE)(S.I. 2020/1637) (GB568)