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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Anglais The Spirit Drinks, Wine and European Union Withdrawal (Consequential Modifications) (Amendment) (EU Exit) Regulations 2020 (S.I. 2020/1636)      

 

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Texte(s) supplémentaire(s) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Anglais The Spirit Drinks, Wine and European Union Withdrawal (Consequential Modifications) (Amendment) (EU Exit) Regulations 2020 (S.I. 2020/1636) Français Règlement de 2020 relatif aux boissons spiritueuses, au vin et au retrait de l'Union européenne (modifications consécutives) (modification) (sortie de l'UE) (S.I. 2020/1636) Espagnol Reglamento sobre las Bebidas Espirituosas, el Vino y la Retirada de la Unión Europea (Modificaciones Subsiguientes) (Modificación) (Salida de la UE) de 2020 (S.I. 2020/1636)

 

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Législation Modifie (2 texte(s)) Modifie (2 texte(s))

Règlement de 2008 sur les boissons spiritueuses (S.I. 2008/3206, mis à jour au 26 avril 2023) (GB563)
Règlement de 2011 sur le vin (S.I. 2011/2936, mis à jour au 25 avril 2023)  (GB565)

Met en application (1 texte(s)) Met en application (1 texte(s))

• Loi de 1972 sur les communautés européennes (chapitre 68, mise à jour le 29 janvier 2021) (GB401)

Référence du document de l'OMC

IP/N/1/GBR/241

IP/N/1/GBR/G/12