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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Anglais The Plant Varieties and Seeds (Isle of Man) (Amendment) Order 2022 (S.I. 2022/1337)     

 

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Législation Modifie (1 texte(s)) Modifie (1 texte(s))

Ordonnance de 2016 sur les variétés végétales et les semences (Île de Man) (S.I. 2016/758, mise à jour le 7 juillet 2023) (GB587)

Met en application (1 texte(s)) Met en application (1 texte(s))

• Loi de 1997 sur la protection des variétés végétales 1997 (chapitre 66, mise à jour le 24 avril 2023) (GB580)