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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Anglais The Plant Varieties and Seeds (Isle of Man) Order 2016 (S.I. 2016/758, updated on July 7, 2023)     

 

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Législation Remplace (1 texte(s)) Remplace (1 texte(s))

• Ordonnance de 2016 sur les variétés végétales et les semences (Île de Man) (S.I. 2016/758) (GB586)

est modifié(e) par (1 texte(s)) est modifié(e) par (1 texte(s))

• Ordonnance de 2022 sur les variétés végétales et les semences (île de Man) (modification) (S.I. 2022/1337) (GB581)