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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Coréen 저작권법 (법률 제19597호, 2023. 8. 8., 일부개정)     

 

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Législation Remplace (11 texte(s)) Remplace (11 texte(s))

• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 17588 du 8 décembre 2020) (KR298)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 16933 du 4 février 2020) (KR299)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 17592 du 8 décembre 2020) (KR300)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 15823 du 16 octobre 2018) (KR282)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 14634 du 21 mars 2017) (KR254)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 12137 du 30 décembre 2013) (KR219)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu’à la loi n° 11903 du 16 juillet 2013) (KR135)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 de 28 janvier 1957, modifiée jusqu'à la loi n° 11110 du 2 décembre 2011) (KR103)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 9625 du 22 avril 2009) (KR069)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, modifiée jusqu'à la loi n° 8101 du 28 décembre 2006) (KR058)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 5015 du 6 décembre 1995) (KR001)

Est mis(e) en application par (2 texte(s)) Est mis(e) en application par (2 texte(s))

• Décret d'application de la loi sur le droit d'auteur (décret présidentiel n° 1482 du 22 avril 1959, tel que modifié jusqu'au décret présidentiel n° 30898 du 4 août 2020) (KR297)
• Règlement d'application de la loi sur le droit d'auteur (ordonnance n° 94 du 1er juillet 1987 du Ministère de la culture et de la communication, telle que modifiée jusqu'à l'ordonnance n° 274 du 8 octobre 2016 du Ministère de la culture, et du tourisme) (KR264)

Versions historiques Abroge (1 texte(s)) Abroge (1 texte(s))

• Loi sur la protection des programmes d'ordinateur (loi n° 3920 du 31 décembre 1986, modifiée jusqu'à la loi n° 5605 du 30 décembre 1998) (KR003)