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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Turc Marka Tescil Başvurularina Ait Mal ve Hizmetlerin Siniflandirilmasina İlişkin Tebliğ (TPE: 2016/2-RG. -30/12/2016-29934)       Anglais Communiqué on Classification of Goods and Services Regarding Trademark Registration Applications (TPE: 2016/2)     

 

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Texte(s) supplémentaire(s) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Espagnol Comunicado sobre la Clasificación de los Bienes y Servicios en Relación con las Solicitudes de Registro de Marcas de Fábrica o de Comercio (TPE: 2016/2) Français Communiqué sur la classification des biens et services pour les demandes d'enregistrement de marques (TPE: 2016/2) Anglais Communiqué on Classification of Goods and Services Regarding Trademark Registration Applications (TPE: 2016/2)

 

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Traités Se rapporte à (1 document) Se rapporte à (1 document)

• Arrangement de Nice (15 juin 1957)

Référence du document de l'OMC

IP/N/1/TUR/10

IP/N/1/TUR/T/4