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Décrets ministériels n° 192, du 16 mars 1987 Mise en œuvre du Décret du Président de la République n° 974 du 15 août 1975 contenant des dispositions pour la protection des obtentions végétales aux autres genres botaniques et les espèces, Italie

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Détails Détails Année de version 1987 Dates Entrée en vigueur: 3 juin 1987 Émis: 16 mars 1987 Type de texte Textes règlementaires Sujet Protection des obtentions végétales

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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Italien Decreto ministeriale 16 marzo 1987, n. 192 Applicazione del decreto del Presidente della Repubblica 12 agosto 1975, n. 974, contenente norme per la protezione delle nuove varietà vegetali, ad altri generi e specie botanici        
 
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MINISTERO DELL'INDUSTRIA, DEL COMMERCIO E

DELL'ARTIGIANATO

DECRETO 16 marzo 1987, n. 192

Applicazione del decreto del Presidente della Repubblica 12 agosto 1975, n. 974, contenente norme per la protezione delle nuove varieta' vegetali, ad altri generi e specie botanici.

(GU n.114 del 1951987 )

Testo in vigore dal: 361987

IL MINISTRO DELL'INDUSTRIA
DEL COMMERCIO E' DELL'ARTIGIANATO
DI CONCERTO CON
IL MINISTRO DELL'AGRICOLTURA E DELLE FORESTE

Vista la legge 16 luglio 1974, n. 722, recante la ratifica ed esecuzione della convenzione per la protezione dei ritrovati vegetali, adottata a Parigi il 2 dicembre 1961 e dell'atto addizionale recante modifiche alla convenzione stessa, adottato a Ginevra il 10 novembre 1972;

Visto il decreto del Presidente della Repubblica 12 agosto 1975, n. 974, contenente norme per la protezione delle nuove varieta' vegetali (come modificato dalla legge 14 ottobre 1985, n. 620) ed in particolare l'art. 24, secondo comma;

Considerata l'opportunita' di estendere le disposizioni recate dal predetto decreto del Presidente della Repubblica n. 974/75 ad altri generi e specie botanici;

Decreta: Art. 1.

1. L'applicazione delle norme contenute nel decreto del Presidente della Repubblica 12 agosto 1975, n. 974, viene estesa alle nuove varieta' vegetali dei generi e delle specie le cui denominazioni, nella duplice versione latina ed italiana, sono riportate nell'elenco allegato.

Il presente decreto, munito del sigillo dello Stato, sara' inserito nella Raccolta ufficiale degli atti normativi della Repubblica italiana. E' fatto obbligo a chiunque spetti di osservarlo e di farlo osservare.

Roma, addi' 16 marzo 1987

Il Ministro dell'industria

del commercio e dell'artigianato

ZANONE

Il Ministro

dell'agricoltura e delle foreste

PANDOLFI

Visto, il Guardasigilli: ROGNONI ALLEGATO

1) Acacia Mill . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Acacia 2) Acca sellowiana (Berg) Burret ovvero

Feijoa sellowiana (Berg) Berg. . . . . . . . . . . . . . . . . Feijoa 3) Actinidia Lindi. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Actinidia 4) Anemone. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Anemone

) Annona cherimola Mill . . . . . . . . . . . . . Annona o Cerimolia 6) Antirrhinum majus L . . . . . . . . . . . . . . . . Bocca di leone 7) Carica Pentagona. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Babaco 8) Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai . . Anguria o Cocomero 9) Cucumis melo L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Melone

) Cupressus L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Cipresso 11) Cyphomandra betacea (Cav.) Sendtn. . . .Tamarillo o Pionandra

o Solano Bietolone 12) EuphorbiaMiliiIbridi . . . . . . . . Euforbia o Spina di Cristo 13) Eustoma russellianum (Hook.) G. Don. . . . . . . . Rosa del Texas 14) Forsythia Vahl . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Forsizia

) Hydrangea L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ortensia 16) ImpatiensNuovaGuineaIbridi . . . . . . . . . . . . . Baisamina 17) Ixia . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ixia 18) Matthiola incana (L.) R. Br . . . . . . . . . . . . . Violaciocca 19) Orchis L . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Orchidea

) Passiflora edulis Sims . . . . Passiflora o Frutto della Passione 21) Pelargonium graveolens L'Her. ex Ait. . . . . . . . . . . Geranio 22) Persea americana Mill . . . . . . . . . . . . . . . . . . Avocado 23) Retama monosperma (L.) Boiss . . . . . . . . . . . . . . Ginestra 24) Sinningia speciosa (Lodd.) Hiern e/o Sinningia X hybrida hort . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Gloxinia

) Ulmus L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Olmo 26) Zantedeschia Spreng . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Calla


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