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Constitution de Zambie, Zambie
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Détails
Détails
Année de version
1996
Dates
Modifié/e:
28 mai 1996
Entrée en vigueur:
30 août 1991
Promulgué:
30 août 1991
Adopté/e:
24 août 1991
Type de texte
Lois-cadres
Sujet
Divers
Notes
This consolidated version of the Constitution of Zambia takes into account amendments up to
Constitution (Amendment) Act, 1996 (Act No. 18 of 1996), which entered into force on May 28, 1996.
Documents disponibles
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Texte(s) princip(al)(aux)
Anglais
Constitution of Zambia
Législation
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N° WIPO Lex
ZM041