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Brésil

BR006-j

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TJSP; Apelação Cível 1115599-97.2019.8.26.0100; Relator (a): José Carlos Costa Netto; Órgão Julgador: 6ª Câmara de Direito Privado do Tribunal de Justiça de São Paulo; Data do Julgamento: 27/04/2023, Data de Registro: 02/06/2023

APELAÇÃO CÍVEL nº 1115599-97.2019.8.26.0100 APELANTE: MARCOS RODRIGO NEVES

APELADOS: UNIVERSAL MUSIC INTERNATIONAL LTDA, REIS LEITE PRODUÇÕES E EVENTOS LTDA., GOOGLE BRASIL INTERNET LTDA E SPA PRODUÇÕES ARTÍSTICAS LTDA - ME

COMARCA: SÃO PAULO

VOTO Nº 18.700

 

APELAÇÃO – DIREITO AUTORAL. GRAFITE – Artista

grafiteiro que teve sua obra utilizada como parte de cenário de videoclipe, sem a devida autorização e contraprestação. Obra em logradouro público que preserva direitos autorais. Créditos de autoria da obra, contudo, exibidos, preservados os demais direitos morais de autor (art. 24, da Lei 9.610/98). Violação de direitos patrimoniais de autor caracterizada. Montante a ser apurado em sede de liquidação. Sentença reformada. Recurso parcialmente provido.