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Traités administrés par l'OMPI

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Parties contractantes Oman
Membres Traité Signature Instrument En vigueur Détails
Oman
Arrangement de La Haye
Adhésion: 4 décembre 2008
4 mars 2009
Détails
Oman
Arrangement de Lisbonne
Détails
Oman
Convention OMPI
Adhésion: 19 novembre 1996
19 février 1997
Oman
Convention UPOV
Adhésion: 22 octobre 2009
22 novembre 2009
Détails
Oman
Convention de Berne
Adhésion: 14 avril 1999
14 juillet 1999
Détails
Oman
Convention de Bruxelles
Adhésion: 18 décembre 2007
18 mars 2008
Oman
Convention de Paris
Adhésion: 14 avril 1999
14 juillet 1999
Détails
Oman
Protocole de Madrid
Adhésion: 16 juillet 2007
16 octobre 2007
Détails
Oman
Traité de Budapest
Adhésion: 16 juillet 2007
16 octobre 2007
Oman
Traité de Nairobi
Adhésion: 26 février 1986
26 mars 1986
Oman
Traité de coopération en matière de brevets
Adhésion: 26 juillet 2001
26 octobre 2001
Détails
Oman
Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur
Adhésion: 20 juin 2005
20 septembre 2005
Oman
Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes
Adhésion: 20 juin 2005
20 septembre 2005
Oman
Traité sur le droit des brevets
Adhésion: 16 juillet 2007
16 octobre 2007
Oman
Traité sur le droit des marques
Adhésion: 16 juillet 2007
16 octobre 2007