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Notification Singapour n° 57
Traité de Singapour sur le droit des marques

Adhésion du Monténégro

Le Directeur général de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) présente ses compliments et a l'honneur de notifier le dépôt par le Gouvernement du Monténégro, le 24 avril 2023, de son instrument d'adhésion au Traité de Singapour sur le droit des marques, adopté à Singapour le 27 mars 2006.

Conformément à l'article 28.3), ledit Traité entrera en vigueur, à l'égard du Monténégro, le 24 juillet 2023.

Le 24 avril 2023