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Notification WCT n° 53
Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur

Adhésion de la République de Singapour

Le Directeur général de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) présente ses compliments au Ministre des affaires étrangères et a l'honneur de lui notifier le dépôt par le Gouvernement de la République de Singapour, le 17 janvier 2005, de son instrument d'adhésion au Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur, adopté à Genève le 20 décembre 1996.

Ledit Traité entrera en vigueur, à l'égard de la République de Singapour, le 17 avril 2005.

Le 17 janvier 2005