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Notification WCT n° 91
Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur

Adhésion des Îles Cook

Le Directeur général de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) présente ses compliments au Ministre des affaires étrangères et a l'honneur de notifier le dépôt par le Gouvernement des Îles Cook, le 19 mars 2019, de son instrument d'adhésion au Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur, adopté à Genève le 20 décembre 1996.

Le Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur entrera en vigueur, à l'égard des Îles Cook, le 19 juin 2019.

Le 19 mars 2019