Documents des assemblées - 2012

1. Ouverture des sessions

• Renseignements d’ordre général (A/50/INF/1 Rev.)
•  Liste des documents préparatoires (A/50/INF/2 Prov.1)
• Liste des participants (A/50/INF/3)
• Adhésion aux traités administrés par l'OMPI et questions relatives à la réforme statutaire - situation au 21 septembre 2012 (A/50/INF/5)
• Liste des documents (A/50/INF/6)

2. Élection des membres des bureaux (A/50/INF/4 Rev.)

3. Adoption de l’ordre du jour

• Ordre du jour unifié et annoté (A/50/1)

4. Rapport du Directeur général

5. Déclarations générales

Organes directeurs et questions institutionnelles

6. Admission d’observateurs (A/50/2)

7. Projets d’ordre du jour des sessions ordinaires de 2013 de l’Assemblée générale de l’OMPI, de la Conférence de l’OMPI, de l’Assemblée de l’Union de Paris et de l’Assemblée de l’Union de Berne (A/50/3)

Exécution du programme et questions financières

8. Rapport sur l’exécution du programme en 2010-2011 (A/50/4) (A/50/4 Add.) (A/50/5) (A/50/14)

9. États financiers pour 2011 et état de paiement des contributions (WO/GA/41/1) (WO/GA/41/2) (WO/GA/41/3) (A/50/14)

10. Niveau d’utilisation des réserves (A/50/6) (A/50/14)

11. Synthèse financière pour 2012; rapport sur l'état d'avancement de la mise en œuvre des mesures de maîtrise des coûts (A/50/7) (A/50/14)

12. Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2010-2011 (A/50/8) (A/50/8 Corr.) (A/50/8 Corr.2) (A/50/8 Corr.3) (A/50/14)

13. Rapports du vérificateur externe des comptes (WO/GA/41/4) (WO/GA/41/4 Corr.) (WO/GA/41/5) (WO/GA/41/6) (WO/GA/41/7) (A/50/14)

14. Proposition de modifications à apporter au Règlement financier et au Règlement d’exécution du Règlement financier (WO/GA/41/8) (A/50/14)

15. Financement à long terme de l’assurance-maladie après cessation de service (AMCS) à l’OMPI (A/50/14) (A/50/16)

Rapports sur l’état d’avancement des grands projets

16. Rapport final sur l’état d’avancement de la mise en œuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau Règlement financier et son règlement d’exécution et les Normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS) (A/50/9) (A/50/14)

17. Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre d’un système intégré et global de planification des ressources de l’Organisation (ERP) (A/50/10) (A/50/14)

18. Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle construction (A/50/11) (A/50/14) (A/50/17)

19. Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle salle de conférence (A/50/12) (A/50/14) (A/50/17)

20. Rapport sur l’état d’avancement du projet relatif à la modernisation de la sûreté et de la sécurité pour les bâtiments existants de l’OMPI (A/50/13) (A/50/14)

21. Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du programme de réorientation stratégique de l’OMPI  (A/50/14) (A/50/15)

Audit et supervision

22. Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes (WO/GA/41/9)

23. Révision du mandat de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS), de la Charte de la supervision interne et du mandat pour la vérification externe des comptes (WO/GA/41/10 Rev.) (A/50/14)

Comités de l’OMPI et cadre normatif international

24. Rapport sur les résultats de la Conférence diplomatique de Beijing sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles (WO/GA/41/11 Rev.)

25. Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) (WO/GA/41/12)

• Examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement (WO/GA/41/13 Rev.)

26. Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR) (WO/GA/41/14)

27. Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) (WO/GA/41/15)

28. Rapports sur les autres comités de l’OMPI (WO/GA/41/16) (WO/GA/41/16 Add.)

• Comité permanent du droit des brevets (SCP);
• Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT);
• Comité des normes de l’OMPI (CWS); et
• Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)

Services mondiaux de propriété intellectuelle

29. Système du PCT ¹ (PCT/A/43/1) (PCT/A/43/2) (PCT/A/43/3) (PCT/A/43/4) (PCT/A/43/5 Rev.) (PCT/A/43/6)

30. Système de Madrid (MM/A/45/1) (MM/A/45/2) (MM/A/45/3) (MM/A/45/4)

31. Système de La Haye (H/A/31/1)

32. Système de Lisbonne (LI/A/28/1)

33. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine (WO/GA/41/17 Rev.2)

Autres assemblées

34. Assemblée du Traité de Singapour (STLT) (STLT/A/4/1)

Questions concernant le personnel

35. Rapport annuel sur les ressources humaines (WO/CC/66/1) (WO/CC/66/1 Corr.)

36. Révision du Statut et Règlement du personnel (WO/CC/66/2) (Autres documents connexes)

Clôture des sessions

37. Adoption du rapport général et du rapport de chaque organe directeur  (A/50/18) (WO/GA/41/18) (WO/CC/66/3) (H/A/31/2), (MM/A/45/5), (PCT/A/43/7), (STLT/A/4/2), (LI/A/28/2), (B/EC/57/1), (P/EC/51/1) (PCT/CTC/25/3)

38. Clôture des sessions

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1. La 25 ^e session du Comité de coopération technique du PCT se tiendra avant les délibérations sur ce point de l'ordre du jour (PCT/CTC/25/1 et PCT/CTC/25/2 Rev.)