Assemblées des États membres de l’OMPI : Cinquante-quatrième série de réunions

1. Ouverture des sessions

• Renseignements d’ordre général (A/54/INF/1 Rev.)
• Liste des documents préparatoires (A/54/INF/2 Prov.1)
• Liste des participants (A/54/INF/3)
• Liste des documents (A/54/INF/6)

2. Élection des membres des bureaux (A/54/INF/4)

3. Adoption de l’ordre du jour

•  Ordre du jour unifié et annoté (A/54/1) 

4. Rapport du Directeur général 

5. Déclarations générales

Organes directeurs et questions institutionnelles

6. Admission d’observateurs (A/54/2)

7. Nomination des vice directeurs généraux et sous directeurs généraux (WO/CC/70/2)

8. Projets d’ordre du jour des sessions ordinaires de 2015 de l’Assemblée générale de l’OMPI, de la Conférence de l’OMPI, de l’Assemblée de l’Union de Paris et de l’Assemblée de l’Union de Berne (A/54/3 Rev.)

Audit et supervision

9. Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI (WO/GA/46/1) (A/54/5)

10. Rapport du vérificateur externe des comptes (A/54/4) (A/54/5)

11. Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes (WO/GA/46/2) (A/54/5)

Questions relatives au programme et budget

12. Rapport sur le Comité du programme et budget (A/54/6 Rev.2) (A/54/7) (A/54/8) (A/54/9)  (A/54/10) (A/54/11) (A/54/12) (WO/GA/46/11) (A/54/5)

Comités de l’OMPI et cadre normatif international

13. Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement (WO/GA/46/3) (WO/GA/46/4) (WO/GA/46/10)

14. Examen de la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT) (WO/GA/46/9)

15. Questions concernant le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR) (WO/GA/46/5)

16. Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) (WO/GA/46/6)

17. Rapports sur les autres comités de l’OMPI (WO/GA/46/7 Rev.)

• Comité permanent du droit des brevets (SCP);
• Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT);
• Comité des normes de l’OMPI (CWS); et
• Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)

Services mondiaux de propriété intellectuelle

18. Système du PCT ¹ (PCT/46/1) (PCT/46/2) (PCT/46/3) (PCT/46/4) (PCT/46/5)

19. Système de Madrid (MM/A/48/1) (MM/A/48/2) (MM/A/48/3)

20. Système de La Haye (H/A/34/1) (H/A/34/2)

21. Avis à donner par le Comité de coordination de l’OMPI à l’Assemblée de l’Union de Lisbonne concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un Arrangement de Lisbonne révisé sur les appellations d’origine et les indications géographiques en 2015 (WO/CC/70/4)

22. Système de Lisbonne (LI/A/31/1) (LI/A/31/2)

23. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine (WO/GA/46/8)

Questions concernant le personnel

24. Rapport annuel sur les ressources humaines (WO/CC/70/1) (A/54/5)

25. Statut et Règlement du personnel : amendements du Statut du personnel à approuver; notification des amendements du Règlement du personnel (WO/CC/70/3)

Clôture des sessions

26. Adoption du rapport général et du rapport de chaque organe directeur (A/54/13) (WO/GA/46/12) (WO/CC/70/5) (PCT/A/46/6) (MM/A/48/4) (H/A/34/3) (LI/A/31/3) (B/EC/60/1) (P/EC/54/1)

27. Clôture des sessions

1. La 27 e session du Comité de coopération technique du PCT se tiendra avant les délibérations sur ce point de l'ordre du jour (PCT/CTC/27) ^↑