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Assemblées des États membres de l'OMPI: Quarante-septième série de réunions

22 septembre au 1 octobre 2009 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
A/47/INF/1 REV.Renseignements d'ordre généralRenseignements d'ordre général, Corps du document 1 (doc) Renseignements d'ordre général, Corps du document 1 (pdf) Renseignements d'ordre général, Annexe 1 (doc) Renseignements d'ordre général, Annexe 1 (pdf)
A/47/INF/2Liste des documents preparatoiresListe des documents preparatoires, Document complet (doc) Liste des documents preparatoires, Document complet (pdf)
A/47/INF/3Liste des participants / List of Participants Liste des participants / List of Participants , Document complet (doc) Liste des participants / List of Participants , Document complet (pdf)
A/47/INF/4Bureaux/OfficersBureaux/Officers, Document complet (doc) Bureaux/Officers, Document complet (pdf)
A/47/INF/5Parties aux traités administrés par l'OMPI à la date du 14 septembre 2009Parties aux traités administrés par l'OMPI à la date du 14 septembre 2009, Document complet (doc) Parties aux traités administrés par l'OMPI à la date du 14 septembre 2009, Document complet (pdf)
A/47/INF/6Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
A/47/1Ordre du jour unifié et annotéOrdre du jour unifié et annoté, Document complet (doc) Ordre du jour unifié et annoté, Document complet (pdf)
A/47/2Rapport sur l'exécution du programme en 2008Rapport sur l'exécution du programme en 2008, Document complet (pdf)
A/47/3Programme et budget proposé pour l'exercice biennal 2010-2011Programme et budget proposé pour l'exercice biennal 2010-2011, Document complet (pdf)
A/47/3 ADD.Programme et budget propose pour l’exercice biennal 2010‑2011 AdditifProgramme et budget propose pour l’exercice biennal 2010‑2011 Additif, Document complet (doc) Programme et budget propose pour l’exercice biennal 2010‑2011 Additif, Document complet (pdf)
A/47/4États financiers intermédiaires pour 2008 et état du paiment des contributions au 30 juin 2009États financiers intermédiaires pour 2008 et état du paiment des contributions au 30 juin 2009, Document complet (pdf) États financiers intermédiaires pour 2008 et état du paiment des contributions au 30 juin 2009, Corps du document 1 (doc) États financiers intermédiaires pour 2008 et état du paiment des contributions au 30 juin 2009, Annexe 1 (doc)
A/47/5État de paiement des contributions au 18 septembre 2009État de paiement des contributions au 18 septembre 2009, Document complet (doc) État de paiement des contributions au 18 septembre 2009, Document complet (pdf)
A/47/6Proposition de révision du Règlement financier et du règlement d'exécution du Règlement financierProposition de révision du Règlement financier et du règlement d'exécution du Règlement financier, Document complet (doc) Proposition de révision du Règlement financier et du règlement d'exécution du Règlement financier, Document complet (pdf)
A/47/6 REV.Proposition de révision du Règlement financier et du règlement d'exécution du Règlement financierProposition de révision du Règlement financier et du règlement d'exécution du Règlement financier, Document complet (doc) Proposition de révision du Règlement financier et du règlement d'exécution du Règlement financier, Document complet (pdf)
A/47/7Composition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPIComposition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Corps du document 1 (doc) Composition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Corps du document 1 (pdf) Composition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Annexe 1 (doc) Composition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Annexe 1 (pdf)
A/47/8Admission d'observateursAdmission d'observateurs, Document complet (doc) Admission d'observateurs, Document complet (pdf)
A/47/9Rapport sur l'état d'avancement de la mise en 'uvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau règlement d'exécution et les normes IPSASRapport sur l'état d'avancement de la mise en 'uvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau règlement d'exécution et les normes IPSAS, Document complet (pdf) Rapport sur l'état d'avancement de la mise en 'uvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau règlement d'exécution et les normes IPSAS, Corps du document 1 (doc) Rapport sur l'état d'avancement de la mise en 'uvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau règlement d'exécution et les normes IPSAS, Appendice 1 (doc)
A/47/9 REV.Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre de modules informatiques pour assurer la conformité ave le nouveau Règlement financier et son Règlement d'exécution et les normes IPSASRapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre de modules informatiques pour assurer la conformité ave le nouveau Règlement financier et son Règlement d'exécution et les normes IPSAS, Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre de modules informatiques pour assurer la conformité ave le nouveau Règlement financier et son Règlement d'exécution et les normes IPSAS, Document complet (pdf)
A/47/10Niveau d'utilisation des réservesNiveau d'utilisation des réserves, Document complet (doc) Niveau d'utilisation des réserves, Document complet (pdf)
A/47/11Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle constructionRapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle construction, Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle construction, Document complet (pdf)
A/47/11 REV.Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle constructionRapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle construction, Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle construction, Document complet (pdf)
A/47/12Proposition détaillée concernant la phase II du projet d nouvelle salle de conférenceProposition détaillée concernant la phase II du projet d nouvelle salle de conférence, Document complet (doc) Proposition détaillée concernant la phase II du projet d nouvelle salle de conférence, Document complet (pdf)
A/47/13Presentatio du dossier architectural et technique du projet de nouvelle sall de conférencePresentatio du dossier architectural et technique du projet de nouvelle sall de conférence, Document complet (doc) Presentatio du dossier architectural et technique du projet de nouvelle sall de conférence, Document complet (pdf) Presentatio du dossier architectural et technique du projet de nouvelle sall de conférence, Annexe 1 (pdf)
A/47/14Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l'OMPIRapport sur l'état d'avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l'OMPI, Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/47/14 REV.Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l'OMPIRapport sur l'état d'avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l'OMPI, Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/47/15Résumé des recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa quatorzième session tenue du 14 au 16 septembre 2009Résumé des recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa quatorzième session tenue du 14 au 16 septembre 2009, Document complet (doc) Résumé des recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa quatorzième session tenue du 14 au 16 septembre 2009, Document complet (pdf)
A/47/16Rapport généralRapport général, Document complet (doc) Rapport général, Document complet (pdf)

Autres documents connexes

 Titre(s)Fichier(s)
A/47/DG_SPEECHRapport du directeur généralRapport du directeur général, Document complet (htm)
A/47/REL.
A/47/CONFHALL
Documents de réunion