Assemblée générale de l'OMPI: Quarante et unième session (21e session extraordinaire)

1 octobre au 9 octobre 2012 (Genève, Suisse) En présentiel

Code	Titre(s)		Fichier(s)
WO/GA/41/1	États financiers pour 2011
WO/GA/41/2	État de paiement des contributions au 30 Juin 2012
WO/GA/41/3	État de paiement des contributions au 10 septembre 2012
WO/GA/41/4	Rapport du vérificateur externe des comptes : vérification des états financiers pour 2011
WO/GA/41/4 CORR.	Rapport du vérificateur externe des comptes : vérification des états financiers pour 2011
WO/GA/41/4 REV.
WO/GA/41/5	Audit de surveillance financière concernant les transactions entre l’OMPI et le Centre international de calcul des Nations Unies (CIC)
WO/GA/41/6	Audit de surveillance financière du vérificateur externe des comptes sur les projets de construction et le projet relatif à la sécurité des bâtiments
WO/GA/41/7	Audit informatique du projet de mise en œuvre du système AIMS
WO/GA/41/8	Proposition de modifications à apporter au Règlement financier et au règlement d’exécution du Règlement financier
WO/GA/41/9	Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes
WO/GA/41/10 REV.	Propositions de révision de la Charte de la supervision interne de l’OMPI, du mandat pour la vérification externe des comptes et du mandat de l’Organe consultatif indépendant de surveillance de l’OMPI
WO/GA/41/11 REV.	Rapport sur les résultats de la Conférence diplomatique de Beijing sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles
WO/GA/41/12	Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP)
WO/GA/41/13 REV.	Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour le développement qui les concernent
WO/GA/41/14	Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes
WO/GA/41/15	Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)
WO/GA/41/16	Rapports sur les autres comités de l'OMPI
WO/GA/41/16 ADD.	Rapports sur les autres comités de l'OMPI
WO/GA/41/17 REV.2	Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine
WO/GA/41/18	Rapport