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Assemblée générale de l'OMPI: Trente-sixième (18e session extraordinaire)

22 septembre au 30 septembre 2008 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
WO/GA/36/1Nomination du nouveau Directeur généralNomination du nouveau Directeur général, Document complet (pdf) Nomination du nouveau Directeur général, Corps du document 1 (doc) Nomination du nouveau Directeur général, Annexe 1 (doc)
WO/GA/36/2Rapport sur les travaux du Comité consultatif sur l'application des droits et sur l'application des droits de propriété intellectuelleRapport sur les travaux du Comité consultatif sur l'application des droits et sur l'application des droits de propriété intellectuelle, Document complet (doc) Rapport sur les travaux du Comité consultatif sur l'application des droits et sur l'application des droits de propriété intellectuelle, Document complet (pdf)
WO/GA/36/3 REV.Rapport de situation concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore: révisionRapport de situation concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore: révision, Document complet (doc) Rapport de situation concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore: révision, Document complet (pdf)
WO/GA/36/4 REV.Rapport sur les sessions du Comité du dévelo-pement et de la propriété intellectuelle (CDIP)Rapport sur les sessions du Comité du dévelo-pement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (doc) Rapport sur les sessions du Comité du dévelo-pement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (pdf)
WO/GA/36/5Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR), y compris la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles et la protection des droits des organismes de radiodiffusionRapport sur les travaux du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR), y compris la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles et la protection des droits des organismes de radiodiffusion, Document complet (doc) Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR), y compris la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles et la protection des droits des organismes de radiodiffusion, Document complet (pdf)
WO/GA/36/6Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle constructionRapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle construction, Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle construction, Document complet (pdf)
WO/GA/36/7Questions concernant les noms de domaine de l'internetQuestions concernant les noms de domaine de l'internet, Document complet (doc) Questions concernant les noms de domaine de l'internet, Document complet (pdf)
WO/GA/36/8Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l'audit et de la supervision internesRapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l'audit et de la supervision internes, Document complet (doc) Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l'audit et de la supervision internes, Document complet (pdf)
WO/GA/36/9Rapports sur les septième, huitième et neuvième réunions du Comité d'audit de l'OMPIRapports sur les septième, huitième et neuvième réunions du Comité d'audit de l'OMPI, Document complet (doc) Rapports sur les septième, huitième et neuvième réunions du Comité d'audit de l'OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/36/10Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit des brevetsRapport sur les travaux du Comité permanent du droit des brevets, Document complet (doc) Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit des brevets, Document complet (pdf)
WO/GA/36/11Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP): proposition concernant la convocation d'une conférence des donateursComité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP): proposition concernant la convocation d'une conférence des donateurs, Document complet (doc) Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP): proposition concernant la convocation d'une conférence des donateurs, Document complet (pdf)
WO/GA/36/12Rapport du Groupe de travail sur les conditions de la nomination du nouveau Directeur généralRapport du Groupe de travail sur les conditions de la nomination du nouveau Directeur général, Document complet (pdf) Rapport du Groupe de travail sur les conditions de la nomination du nouveau Directeur général, Corps du document 1 (doc) Rapport du Groupe de travail sur les conditions de la nomination du nouveau Directeur général, Annexe 1 (xls) Rapport du Groupe de travail sur les conditions de la nomination du nouveau Directeur général, Annexe 2 (doc)
WO/GA/36/13RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
Documents de réunion