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Assemblée générale de l'OMPI: Quarantième (20e session ordinaire)

26 septembre au 5 octobre 2011 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
WO/GA/40/1Composition du Comité du programme et budgetComposition du Comité du programme et budget, Document complet (doc) Composition du Comité du programme et budget, Document complet (pdf)
WO/GA/40/2Révision du mandat de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPIRévision du mandat de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI, Document complet (doc) Révision du mandat de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/40/3Rapport du jury de sélection en vue de la nomination du vérificateur externe des comptes de l’OMPIRapport du jury de sélection en vue de la nomination du vérificateur externe des comptes de l’OMPI, Document complet (doc) Rapport du jury de sélection en vue de la nomination du vérificateur externe des comptes de l’OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/40/4 REVRapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internesRapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes, Document complet (doc) Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes, Document complet (pdf)
WO/GA/40/5 REV.Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP)Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (doc) Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (pdf)
WO/GA/40/6Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexesRapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes, Document complet (doc) Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes, Document complet (pdf)
WO/GA/40/7Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (doc) Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (pdf)
WO/GA/40/8Rapports d’information sur les autres comités de l’OMPIRapports d’information sur les autres comités de l’OMPI, Document complet (doc) Rapports d’information sur les autres comités de l’OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/40/9Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine de l’InternetCentre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine de l’Internet, Document complet (doc) Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine de l’Internet, Document complet (pdf)
WO/GA/40/10Coopération dans le cadre des déclarations communes de la Conférence diplomatique pour l’adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT)Coopération dans le cadre des déclarations communes de la Conférence diplomatique pour l’adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT), Document complet (doc) Coopération dans le cadre des déclarations communes de la Conférence diplomatique pour l’adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT), Document complet (pdf)
WO/GA/40/11Recommandation relative à la tenue d’une conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuellesRecommandation relative à la tenue d’une conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles, Document complet (doc) Recommandation relative à la tenue d’une conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles, Document complet (pdf)
WO/GA/40/11 REV.
WO/GA/40/12États financiers pour 2010 États financiers pour 2010 , Document complet (doc) États financiers pour 2010 , Document complet (pdf)
WO/GA/40/13État de paiement des contributions au 30 juin 2011État de paiement des contributions au 30 juin 2011, Document complet (doc) État de paiement des contributions au 30 juin 2011, Document complet (pdf)
WO/GA/40/14Rapport du vérificateur externe des comptes sur la vérification des états financiers pour 2010Rapport du vérificateur externe des comptes sur la vérification des états financiers pour 2010, Document complet (doc) Rapport du vérificateur externe des comptes sur la vérification des états financiers pour 2010, Document complet (pdf)
WO/GA/40/15Audit de surveillance financière dans le domaine des ressources humainesAudit de surveillance financière dans le domaine des ressources humaines, Document complet (pdf) Audit de surveillance financière dans le domaine des ressources humaines, Corps du document 1 (doc) Audit de surveillance financière dans le domaine des ressources humaines, Annexe 1 (doc)
WO/GA/40/16État de paiement des contributions au 20 septembre 2011État de paiement des contributions au 20 septembre 2011, Document complet (doc) État de paiement des contributions au 20 septembre 2011, Document complet (pdf)
WO/GA/40/17Questions concernant le Comité des normes de l’OMPI (CWS)Questions concernant le Comité des normes de l’OMPI (CWS), Document complet (doc) Questions concernant le Comité des normes de l’OMPI (CWS), Document complet (pdf)
WO/GA/40/18Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour le développement qui les concernentDescription de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour le développement qui les concernent, Document complet (doc) Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour le développement qui les concernent, Document complet (pdf)
WO/GA/40/19RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
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