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Assemblée générale de l'OMPI: Quarante et unième session (21e session extraordinaire)

1 octobre au 9 octobre 2012 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
WO/GA/41/1États financiers pour 2011États financiers pour 2011, Document complet (doc) États financiers pour 2011, Document complet (pdf)
WO/GA/41/2État de paiement des contributions au 30 Juin 2012État de paiement des contributions au 30 Juin 2012, Document complet (doc) État de paiement des contributions au 30 Juin 2012, Document complet (pdf)
WO/GA/41/3État de paiement des contributions au 10 septembre 2012État de paiement des contributions au 10 septembre 2012, Document complet (doc) État de paiement des contributions au 10 septembre 2012, Document complet (pdf)
WO/GA/41/4Rapport du vérificateur externe des comptes : vérification des états financiers pour 2011Rapport du vérificateur externe des comptes : vérification des états financiers pour 2011, Document complet (doc) Rapport du vérificateur externe des comptes : vérification des états financiers pour 2011, Document complet (pdf)
WO/GA/41/4 CORR.Rapport du vérificateur externe des comptes : vérification des états financiers pour 2011Rapport du vérificateur externe des comptes : vérification des états financiers pour 2011, Document complet (doc) Rapport du vérificateur externe des comptes : vérification des états financiers pour 2011, Document complet (pdf)
WO/GA/41/4 REV.
WO/GA/41/5Audit de surveillance financière concernant les transactions entre l’OMPI et le Centre international de calcul des Nations Unies (CIC)Audit de surveillance financière concernant les transactions entre l’OMPI et le Centre international de calcul des Nations Unies (CIC), Document complet (pdf)
WO/GA/41/6Audit de surveillance financière du vérificateur externe des comptes sur les projets de construction et le projet relatif à la sécurité des bâtimentsAudit de surveillance financière du vérificateur externe des comptes sur les projets de construction et le projet relatif à la sécurité des bâtiments, Document complet (pdf)
WO/GA/41/7Audit informatique du projet de mise en œuvre du système AIMSAudit informatique du projet de mise en œuvre du système AIMS, Document complet (pdf)
WO/GA/41/8Proposition de modifications à apporter au Règlement financier et au règlement d’exécution du Règlement financier Proposition de modifications à apporter au Règlement financier et au règlement d’exécution du Règlement financier , Document complet (doc) Proposition de modifications à apporter au Règlement financier et au règlement d’exécution du Règlement financier , Document complet (pdf)
WO/GA/41/9Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internesRapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes, Document complet (doc) Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes, Document complet (pdf)
WO/GA/41/10 REV.Propositions de révision de la Charte de la supervision interne de l’OMPI, du mandat pour la vérification externe des comptes et du mandat de l’Organe consultatif indépendant de surveillance de l’OMPIPropositions de révision de la Charte de la supervision interne de l’OMPI, du mandat pour la vérification externe des comptes et du mandat de l’Organe consultatif indépendant de surveillance de l’OMPI, Document complet (doc) Propositions de révision de la Charte de la supervision interne de l’OMPI, du mandat pour la vérification externe des comptes et du mandat de l’Organe consultatif indépendant de surveillance de l’OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/41/11 REV.Rapport sur les résultats de la Conférence diplomatique de Beijing sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuellesRapport sur les résultats de la Conférence diplomatique de Beijing sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles, Document complet (doc) Rapport sur les résultats de la Conférence diplomatique de Beijing sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles, Document complet (pdf)
WO/GA/41/12Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP)Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (doc) Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (pdf)
WO/GA/41/13 REV.Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour le développement qui les concernentDescription de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour le développement qui les concernent, Document complet (doc) Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour le développement qui les concernent, Document complet (pdf)
WO/GA/41/14Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexesRapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes, Document complet (doc) Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes, Document complet (pdf)
WO/GA/41/15Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (doc) Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (pdf)
WO/GA/41/16Rapports sur les autres comités de l'OMPIRapports sur les autres comités de l'OMPI, Document complet (doc) Rapports sur les autres comités de l'OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/41/16 ADD.Rapports sur les autres comités de l'OMPIRapports sur les autres comités de l'OMPI, Document complet (doc) Rapports sur les autres comités de l'OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/41/17 REV.2Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaineCentre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine, Document complet (doc) Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine, Document complet (pdf)
WO/GA/41/18RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
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