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Assemblée générale de l'OMPI: Quarante-sixième (25e session extraordinaire)

22 septembre au 30 septembre 2014 (Genève, Suisse) En présentiel

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WO/GA/46/1Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPIRapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI, Document complet (doc) Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/46/2Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes (DASI)Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes (DASI), Document complet (doc) Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes (DASI), Document complet (pdf)
WO/GA/46/3Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développementRapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement, Document complet (doc) Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement, Document complet (pdf)
WO/GA/46/4Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour le développement qui les concernent Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI
à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour
le développement qui les concernent
, Document complet (doc) Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI
à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour
le développement qui les concernent
, Document complet (pdf)
WO/GA/46/5Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexesRapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes, Document complet (doc) Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes, Document complet (pdf)
WO/GA/46/6Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (doc) Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (pdf)
WO/GA/46/7 REVRapports sur les autres comités de L’OMPIRapports sur les autres comités de L’OMPI, Document complet (doc) Rapports sur les autres comités de L’OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/46/8Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaineCentre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine, Document complet (doc) Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine, Document complet (pdf)
WO/GA/46/9Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèlesQuestions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles, Document complet (doc) Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles, Document complet (pdf)
WO/GA/46/10Décision sur les questions concernant le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP)Décision sur les questions concernant le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (doc) Décision sur les questions concernant le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (pdf)
WO/GA/46/11Propositions de modifications à apporter au règlement financier et au règlement d’exécution du règlement financierPropositions de modifications à apporter au règlement financier et au règlement d’exécution du règlement financier, Document complet (doc) Propositions de modifications à apporter au règlement financier et au règlement d’exécution du règlement financier, Document complet (pdf)
WO/GA/46/12RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
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