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Assemblées des États membres de l'OMPI: Trente-sixième série de réunions

24 septembre au 3 octobre 2001 (Genève, Suisse) En présentiel

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A/36/INF/1 REV.Renseignements d'ordre généralRenseignements d'ordre général, Document complet (doc) Renseignements d'ordre général, Document complet (pdf)
A/36/INF/2Liste des documents préparatoiresListe des documents préparatoires, Document complet (doc) Liste des documents préparatoires, Document complet (pdf)
A/36/INF/3Liste des participantsListe des participants, Document complet (pdf)
A/36/INF/4Bureaux/OfficersBureaux/Officers, Document complet (doc) Bureaux/Officers, Document complet (pdf)
A/36/INF/5Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
A/36/1Ordre du jour unifié et annotéOrdre du jour unifié et annoté, Document complet (doc) Ordre du jour unifié et annoté, Document complet (pdf)
A/36/2Programme et budget proposés pour 2002-2003Programme et budget proposés pour 2002-2003, Document complet (doc) Programme et budget proposés pour 2002-2003, Document complet (pdf)
A/36/3Rapport de la quatrième session du Comité du programme et budgetRapport de la quatrième session du Comité du programme et budget, Document complet (doc) Rapport de la quatrième session du Comité du programme et budget, Document complet (pdf)
A/36/4Rapport sur l'exécution du programme en 2000Rapport sur l'exécution du programme en 2000, Document complet (doc) Rapport sur l'exécution du programme en 2000, Document complet (pdf)
A/36/5Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2001Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2001, Document complet (doc) Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2001, Document complet (pdf)
A/36/6Comptes de l'exercice biennal 1998-1999; état financier intermédiaire pour 2000; arrières de contributions au 1er juillet 2001Comptes de l'exercice biennal 1998-1999; état financier intermédiaire pour 2000; arrières de contributions au 1er juillet 2001, Document complet (doc) Comptes de l'exercice biennal 1998-1999; état financier intermédiaire pour 2000; arrières de contributions au 1er juillet 2001, Document complet (pdf)
A/36/7État du paiement des contributions au 17 septembre 2001État du paiement des contributions au 17 septembre 2001, Document complet (doc) État du paiement des contributions au 17 septembre 2001, Document complet (pdf)
A/36/8Proposition de recommandation commune concernant des dispositions relatives à la protection des marques, et autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, sur l'InternetProposition de recommandation commune concernant des dispositions relatives à la protection des marques, et autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, sur l'Internet, Document complet (doc) Proposition de recommandation commune concernant des dispositions relatives à la protection des marques, et autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, sur l'Internet, Document complet (pdf)
A/36/9 REV.Conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuellesConférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles, Document complet (doc) Conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles, Document complet (pdf)
A/36/10Rapport du Groupe de travail sur la réforme statutaireRapport du Groupe de travail sur la réforme statutaire, Document complet (pdf) Rapport du Groupe de travail sur la réforme statutaire, Corps du document 1 (doc) Rapport du Groupe de travail sur la réforme statutaire, Annexe 1 (doc)
A/36/11Composition du Comité de coordination de l'OMPI; élection des membres des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coodination de l'OMPIComposition du Comité de coordination de l'OMPI; élection des membres des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coodination de l'OMPI, Document complet (pdf) Composition du Comité de coordination de l'OMPI; élection des membres des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coodination de l'OMPI, Corps du document 1 (doc) Composition du Comité de coordination de l'OMPI; élection des membres des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coodination de l'OMPI, Annexe 1 (doc)
A/36/12Admission d'observateursAdmission d'observateurs, Document complet (doc) Admission d'observateurs, Document complet (pdf)
A/36/13Résolutions concernant la participation de la Yougoslavie aux réunions de l'OMPIRésolutions concernant la participation de la Yougoslavie aux réunions de l'OMPI, Document complet (doc) Résolutions concernant la participation de la Yougoslavie aux réunions de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/36/14Plan d'action pour le développement du système international des brevetsPlan d'action pour le développement du système international des brevets, Document complet (doc) Plan d'action pour le développement du système international des brevets, Document complet (pdf)
A/36/15Rapport généralRapport général, Document complet (doc) Rapport général, Document complet (pdf)
Documents de réunion