Autres réunions connexes / parallèles: B/A/30, B/EC/46, BP/A/19, H/A/22, LI/A/19, LO/A/22, MM/A/35, N/A/22, P/A/34, P/EC/40, VA/A/15, WCT/A/2, WO/CC/51, WO/CF/21, WO/GA/30, WPPT/A/2
Précédentes réunions / Réunions futures: A/38 >> A/39 >> A/40

Assemblées des États membres de l'OMPI: Trente-neuvième série de réunions

22 septembre au 1 octobre 2003 (Genève, Suisse) En présentiel

Télécharger:
  • Français ZIP
CodeTitre(s)Fichier(s)
A/39/INF/1 REV.Renseignements d'ordre généralRenseignements d'ordre général, Document complet (doc) Renseignements d'ordre général, Document complet (pdf)
A/39/INF/2Liste des documents préparatoiresListe des documents préparatoires, Document complet (doc) Liste des documents préparatoires, Document complet (pdf)
A/39/INF/3Liste des participants/List of ParticipantsListe des participants/List of Participants, Document complet (doc) Liste des participants/List of Participants, Document complet (pdf)
A/39/INF/4Bureaux/OfficersBureaux/Officers, Document complet (doc) Bureaux/Officers, Document complet (pdf)
A/39/INF/5Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
A/39/1Ordre du jour unifié et annotéOrdre du jour unifié et annoté, Document complet (doc) Ordre du jour unifié et annoté, Document complet (pdf)
A/39/2Texte final des modifications qu'il est proposé d'apporter à la Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété IntellectuelleTexte final des modifications qu'il est proposé d'apporter à la Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, Corps du document 1 (doc) Texte final des modifications qu'il est proposé d'apporter à la Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, Corps du document 1 (pdf) Texte final des modifications qu'il est proposé d'apporter à la Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, Annexe 1 (doc) Texte final des modifications qu'il est proposé d'apporter à la Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, Annexe 1 (pdf)
A/39/3Texte final des modifications qu'il est proposé d'apporter à la Convention de Paris et à d'autres traités administrés par l'OMPITexte final des modifications qu'il est proposé d'apporter à la Convention de Paris et à d'autres traités administrés par l'OMPI, Corps du document 1 (doc) Texte final des modifications qu'il est proposé d'apporter à la Convention de Paris et à d'autres traités administrés par l'OMPI, Corps du document 1 (pdf) Texte final des modifications qu'il est proposé d'apporter à la Convention de Paris et à d'autres traités administrés par l'OMPI, Annexe 1 (doc) Texte final des modifications qu'il est proposé d'apporter à la Convention de Paris et à d'autres traités administrés par l'OMPI, Annexe 1 (pdf)
A/39/4Programme et budget proposés pour 2004-2005Programme et budget proposés pour 2004-2005, Document complet (doc) Programme et budget proposés pour 2004-2005, Document complet (pdf)
A/39/5Plan à moyen terme concernant les activités de programme de l'OMPI - Vision d'avenir et orientation stratégique de l'OMPIPlan à moyen terme concernant les activités de programme de l'OMPI - Vision d'avenir et orientation stratégique de l'OMPI, Document complet (doc) Plan à moyen terme concernant les activités de programme de l'OMPI - Vision d'avenir et orientation stratégique de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/39/6Rapport de la septième session du Pprogramme et budgetRapport de la septième session du Pprogramme et budget, Document complet (doc) Rapport de la septième session du Pprogramme et budget, Document complet (pdf)
A/39/7Rapport sur l'exécution du programme en 2002Rapport sur l'exécution du programme en 2002, Document complet (doc) Rapport sur l'exécution du programme en 2002, Document complet (pdf)
A/39/8Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2003Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2003, Document complet (doc) Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2003, Document complet (pdf)
A/39/9Comptes de l'exercice biennal 2000-2001; état financier intermédiaire pour 2002; arriérés de contributions au 1er juillet 2003Comptes de l'exercice biennal 2000-2001; état financier intermédiaire pour 2002; arriérés de contributions au 1er juillet 2003, Document complet (doc) Comptes de l'exercice biennal 2000-2001; état financier intermédiaire pour 2002; arriérés de contributions au 1er juillet 2003, Document complet (pdf)
A/39/10État du paiement des contributions au 17 septembre 2003État du paiement des contributions au 17 septembre 2003, Document complet (doc) État du paiement des contributions au 17 septembre 2003, Document complet (pdf)
A/39/11Admission d'observateursAdmission d'observateurs, Document complet (doc) Admission d'observateurs, Document complet (pdf)
A/39/12Composition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPIComposition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Document complet (pdf) Composition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Corps du document 1 (doc) Composition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Annexe 1 (doc)
A/39/13Plan d'action pour le développement du système international des brevets: études des incidences du système pour les pays en développementPlan d'action pour le développement du système international des brevets: études des incidences du système pour les pays en développement, Document complet (doc) Plan d'action pour le développement du système international des brevets: études des incidences du système pour les pays en développement, Document complet (pdf)
A/39/13 ADD.1Les incidences du système international des brevets sur les pays en développement: étude de Getachew MengistieLes incidences du système international des brevets sur les pays en développement: étude de Getachew Mengistie, Document complet (doc) Les incidences du système international des brevets sur les pays en développement: étude de Getachew Mengistie, Document complet (pdf)
A/39/13 ADD.2L'impact du système international des brevets dans les pays en développement: étude établie par Aziz BouazzaouiL'impact du système international des brevets dans les pays en développement: étude établie par Aziz Bouazzaoui, Document complet (doc) L'impact du système international des brevets dans les pays en développement: étude établie par Aziz Bouazzaoui, Document complet (pdf)
A/39/13 ADD.3Incidence du système international des brevets sur les pays en développement: étude d'Elizabeth NG Siew KuanIncidence du système international des brevets sur les pays en développement: étude d'Elizabeth NG Siew Kuan, Document complet (doc) Incidence du système international des brevets sur les pays en développement: étude d'Elizabeth NG Siew Kuan, Document complet (pdf)
A/39/13 ADD.4Incidences du plan d'action dans le domaine des brevets pour les pays en développement: étude réalisée par Mme Deborah LazardIncidences du plan d'action dans le domaine des brevets pour les pays en développement: étude réalisée par Mme Deborah Lazard, Document complet (doc) Incidences du plan d'action dans le domaine des brevets pour les pays en développement: étude réalisée par Mme Deborah Lazard, Document complet (pdf)
A/39/14Désignation du vérificateur des comptesDésignation du vérificateur des comptes, Document complet (doc) Désignation du vérificateur des comptes, Document complet (pdf)
A/39/15Rapport généralRapport général, Document complet (doc) Rapport général, Document complet (pdf)
Documents de réunion