Assemblées des États membres de l’OMPI : Soixante et unième série de réunions

20 au 25 septembre 2020

La soixante et unième série de réunions des assemblées s'est tenue à Genève du 21 au 25 septembre 2020.

Rapport du Directeur général

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Ouverture des sessions

1. Ouverture des sessions (A/61/INF/1 Rev.)

2. Adoption de l’ordre du jour (A/61/1) (A/61/2)

3. Élection des membres des bureaux (A/61/INF/2)

4. Rapport du Directeur général aux assemblées de l’OMPI

5. Déclarations générales

Organes directeurs et questions institutionnelles

6. Admission d’observateurs (A/61/3)

7. Approbation d’accords (WO/CC/78/3)

8. Convocation des sessions extraordinaires de 2021 (A/61/8) (A/61/8 Corr.)

9. Projets d’ordre du jour des sessions ordinaires de 2021 (A/61/4)

Programme, budget et questions de supervision

10. Rapports sur l’audit et la supervision

Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) (WO/GA/53/1) (A/61/6)
Rapport du vérificateur externe des comptes (A/61/5) (A/61/6)
Rapport du directeur de la Division de la supervision interne (DSI) (WO/GA/53/2) (A/61/6)

11. Rapport sur le Comité du programme et budget (PBC) (A/61/6)

Autre assemblées et traités et autres questions

12. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine (WO/GA/53/8)

13. Système de Madrid (MM/A/54/1)

14. Système de La Haye (H/A/40/1)

15. Assemblée de l’Union de Paris (P/A/56/1)

16. Traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées (MVT/A/5/1)

17. Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (BTAP/A/1/1) (BTAP/A/1/2)

Questions concernant le personnel

18. Rapports sur les questions concernant le personnel

Rapport sur les ressources humaines (WO/CC/78/INF/1 Rev.)
Rapport du Bureau de la déontologie (WO/CC/78/INF/2)

19. Désignation du président et du vice-président du Comité d’appel de l’OMPI (WO/CC/78/2)

20. Renouvellement exceptionnel de la nomination des vice-directeurs généraux et sous-directeurs généraux (WO/CC/78/4)

Clôture des sessions

21. Adoption du rapport (A/61/10) (WO/GA/53/9) (WO/CF/41/1) (WO/CC/78/5) (P/A/56/2) (P/EC/60/1) (B/A/50/1) (B/EC/66/1) (MM/A/54/2) (H/A/40/2) (N/A/40/1) (LI/A/37/1) (LO/A/40/1) (IPC/A/41/1) (PCT/A/52/1) (BP/A/37/1) (VA/A/33/1) (WCT/A/20/1) (WPPT/A/20/1) (PLT/A/19/1) (STLT/A/13/1) (MVT/A/5/2) (BTAP/A/1/3)

22. Clôture des sessions

Situation en ce qui concerne l’adhésion aux traités administrés par l’OMPI et questions relatives à la réforme statutaire (A/61/INF/3)
État de paiement des contributions au 31 août 2020 (A/61/INF/4)
Rapport sur le Consortium pour des livres accessibles (MVT/A/5/INF/1)

Participation aux assemblées

Les délégués pourront participer aux assemblées en ligne ou physiquement. Les représentants d’organisations ayant le statut d’observateur accréditées auprès de l’OMPI pourront participer uniquement en ligne.

Participation physique

Pour assurer le respect des mesures de santé et de sécurité en vigueur, à tout moment, seuls deux délégués par délégation membre pourront être présents physiquement sur le site de l’OMPI.

Compte tenu des restrictions strictes imposées aux voyageurs se rendant en Suisse, il est préférable que les délégués participant physiquement aux assemblées soient en poste à Genève.

Il est également recommandé que les deux délégués par délégation soient les mêmes tout au long des assemblées. Néanmoins, il sera possible de modifier la composition de la délégation pendant la pause déjeuner, et d’une journée à l’autre, pour autant que seuls deux délégués par délégation soient présents sur le site de l’OMPI à tout moment.

En raison de la distance de deux mètres entre chaque personne imposée par les mesures liées à la COVID-19, le nombre de places assises dans la salle de conférence de l’OMPI a été réduit à environ 25% de la capacité normale de la salle. Chaque délégation disposera d’un siège à l’intérieur de la salle de conférence de l’OMPI et d’un autre siège à l’extérieur, dans une des salles de réunion situées sur le site de l’OMPI qui seront reliées à la salle de conférence.

Conformément aux recommandations du Réseau des directeurs des services médicaux de l’ONU, tous les délégués et membres du personnel de l’OMPI présents sur le site de l’Organisation devront porter un masque à tout moment, excepté lorsqu’ils seront assis dans les cafétérias. Des masques seront mis à la disposition des délégués au besoin.

Participation à distance

Les délégués qui ne seront pas présents physiquement pourront suivre la retransmission des délibérations des assemblées en ligne et en direct, soit grâce à la retransmission en direct sur le Web, soit par l’intermédiaire de la nouvelle plateforme de participation à distance en ligne (“plateforme en ligne”).

Les délégués qui pourraient avoir besoin de prendre la parole à distance se connecteront par l’intermédiaire de la plateforme en ligne. Les délégués enregistrés participant à distance seront contactés individuellement au sujet des modalités techniques.

Pour tout délégué n’ayant pas l’intention de prendre la parole, la retransmission sur le Web est le moyen le plus simple de suivre les délibérations, car elle est facile d’accès et ne nécessite ni authentification, ni formation, ni test de connectivité avant la réunion. La retransmission sur le Web sera disponible dans toutes les langues de l’ONU.

Déclarations des délégations

Comme à l’accoutumée, les déclarations sur tous les points de l’ordre du jour (en particulier les déclarations générales au titre du point 5) pourront être faites par écrit, sans prise de parole par un délégué.

Les déclarations pourront être prononcées par un délégué présent sur place, conformément à la pratique habituelle. Exceptionnellement, cette année, les déclarations pourront également être prononcées à distance, soit en direct par l’intermédiaire de la plateforme en ligne, soit au moyen d’une déclaration préenregistrée.

Les déclarations préenregistrées permettront de prononcer des déclarations orales à distance sur n’importe quel point de l’ordre du jour en évitant les étapes techniques supplémentaires requises pour la participation à distance par l’intermédiaire de la plateforme en ligne, et en minimisant le risque qu’une connexion instable ou un incident technique imprévu puisse interrompre ou empêcher la lecture. Toutes les déclarations préenregistrées seront diffusées en direct pendant les séances plénières des assemblées et feront donc partie intégrante du rapport des réunions.

Interprétation

Afin d’assurer un service d’interprétation de qualité optimale, il serait utile que les interprètes reçoivent à l’avance un exemplaire de toute déclaration écrite (même sous forme provisoire). Ce point est particulièrement important pour les déclarations plus longues, telles que les déclarations générales au titre du point 5 de l’ordre du jour, ainsi que pour toute autre intervention lue. Il est d’autant plus crucial si l’intervention doit se faire à distance par l’intermédiaire de la plateforme en ligne.

Les déclarations établies à l’avance peuvent être envoyées dès que possible, et au plus tard le matin du jour où elles seront présentées, à Mme Christina Fertis, cheffe de la Section de l’interprétation (christina.fertis@wipo.int), ou remises en main propre au personnel de la Section des conférences de l’OMPI. Les déclarations seront mises à la disposition des interprètes avant d’être présentées verbalement afin d’aider ces derniers à retransmettre fidèlement le message des délégués.